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M..., Arthur K..., Mmes Marie-Hélène et Geneviève J..., Mmes N..., Renée O..., épouse P..., Yvelines L..., veuve Q..., Marcelle R..., épouse J..., MM.

[L], qui téléphone à son père, afin d'évoquer cette affaire de primes. « Moi j'en ai ras-le-bol des insultes », clame Mme [K]. « Moi aussi. Oui oui. Ben moi aussi hein », répond M. 

SUR CE, LA COUR, A) I/ Considérant qu'il est certes constant que, par acte notarié du 7 novembre 1994, les époux X... ont acheté une maison dans la commune de BOIS-COLOMBES et que cet acte parlait (

laquelle la préfète du Loiret a refusé de prononcer la mainlevée de l'arrêté du 13 juin 2013 prononçant l'insalubrité remédiable de l'immeuble leur appartenant, sis 1771 route de Courcy à Chilleurs-aux-Bois

Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par Sandrine Lachaise, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

HB/VC APPELANTES SA BANQUE POPULAIRE DU NORD Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Marie-Hélène

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Souvent lors du briefing matinal il lui demande de lui faire couler son café et de lui nettoyer sa tasse façon 'boy' (..) M.

d'inscription au répertoire général : 16/25976 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/07486 APPELANTE : Madame Marie-Hélène

E..., qui certes fait l'objet de bons renseignements et a déjà montré dans d'autres circonstances qu'il était un policier capable de sang-froid et de justes réactions dans l'adversité, mais qui, de manière

Article 3 : La société Hélénis versera à M. et Mme E une somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

G : 13/ 01633 Mme Hélène Emilie X...épouse Y... C/ M. Gaëtan Y...

V] [G] [15] [13] [20] [14] [19] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène

, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me Hélène NICOLAS et M.

09002 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFY6M Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Avril 2022 Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 21/08465 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

pas constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 29 Août 2024 ' Ordonnance de clôture du 1er juillet 2025 Lors des débats, à l'audience non publique du 12 NOVEMBRE 2025, Madame Hélène