Jean SS..., - M. Claude TT..., - M. Henri UU..., - M. Franck VV..., - Mme WW... Carmen VV..., - M. Gabriel XXX..., - Mme Sophie YYY..., - M. Patrick ZZZ..., - Mme Michèle AAA..., - M.

CHEVALIER-MARTY-CORNE, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Bruno X... ... 34200 SETE représenté par Me Patrick MELMOUX, avocat de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS, avocats au barreau de

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/07482 APPELANTS Monsieur [Z] [W] demeurant[Adresse 3] [Localité 10] Monsieur [Z] [C] demeurant[Adresse 1] [Localité 7] représentés par la SCP

Jeanne, épouse J...

DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C. 26- No du dossier 15763 Représentant : Me Jean-pierre BLATTER de la SCP BLATTER SEYNAEVE ET

Enfin, pour la SARL STM Travaux Publics et la société ECS MICHEL, ces dernières ont précisé à l’administration fiscale ne pas compter la SCI parmi leurs clients mais seulement M. B...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller

Ce courrier est signé de Monsieur Jean-Paul Z..., Directeur Général Adjoint, directeur de la distribution.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDÉ 14/02/2005 ARRÊT du : 14 FÉVRIER 2005 No : No RG : 03/03109 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. X....

né le 30 Novembre 1963 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00246 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GH6R Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA

AUGUET de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE substituée par Me Perrine FOURTINES ROCHET, avocat au barreau de REIMS DEFENDEUR Monsieur [P] [K] [Adresse 8] [Localité

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/03450 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GOFD Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY

GAS Î SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON Î SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL Î SCP KEIME-GUTTIN Î SCP JUPIN-ALGRIN Î SCP BOMMART-MINAULT E.D.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delvolvé, avocat aux Conseils, pour l'association Diaconat Bethesda, demanderesse au pourvoi principal IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR

HOTEL DE LYON C/ [W] [S] Organisme CGEA de [Localité 3] JPC/TT Demande de prise d'acte de la rupture du contrat de travail Grosse délivrée à Me Jean

BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant Assistés de Me Frédéric BIBAL, avocat au barreau de PARIS, Cabinet BIBAL, toque A580, avocat plaidant