La société Mannucci, titulaire du lot « 01 VRD – gros œuvre – charpente métallique », a sous-traité à la société Concept TP la réalisation de ces travaux.

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 23-10.506 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-7), dans le litige l'opposant à la société Harsco Metals

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2025 Le syndicat FO métaux

[L] a été engagé en qualité de réceptionnaire cariste le 7 juillet 2003 par la société établissements Desplat devenue Paprec métal. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 novembre 2024), le 22 mars 2017, la société Aménagement métal bois (le cédant) a conclu une convention de cession de créances professionnelles avec la société Crédit mutuel

de l'association "Collectif de réflexion sur le plan d'occupation des sols de Saint-Mathieu-de-Tréviers" sont rejetées.

où Cédric A... poursuivrait ses études jusqu'à son vingtième anniversaire ; "aux motifs propres et adoptés qu'un tuyau en caoutchouc noir de 4,90 m de long et 13 cm de diamètre, avec armature métallique

l'article 509-2 du code de procédure civile se référant à la Convention de Lugano du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions de justice en matière

démontrait pas, par la production d'un courriel du directeur des opérations en date du 19 avril 2017, relatif à la réunion annuelle du comité exécutif, l'absence d'autonomie des chefs de station en matière

FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR

que responsable départemental, pour les mois d'octobre et novembre 2008, d'autre part, licencié monsieur Mathieu X...le 9 décembre 2008, - a dit ne pas y avoir matière à référé, déboutant monsieur Mathieu

Cette maçonnerie est liaisonnée par des tirants métalliques multiples qui témoignent de la mauvaise qualité de la construction, les fondations paraissant hétérogènes.

Le conseil de Mathieu X... développe oralement ses conclusions.

de tentative de tromperie sur la nature, la qualité, l'origine ou la quantité d'une marchandise, et l'a condamné à une peine d'amende de 1 500 euros ; "aux motifs que les textes réglementaires en matière

, AINSI QUE LES METAYERS BENEFICIAIRES DU REGIME AGRICOLE DES ASSURANCES SOCIALES AU TITRE DE L'ARTICLE 1025 DU CODE RURAL ; ATTENDU QUE L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CFDT DU GERS AYANT CONTESTE

INCIDEMMENT : Monsieur [R] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [U] [K] épouse [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Guillaume HARTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me METAYER-MATHIEU

Z..., chauffeur, qui avait eu l'occasion de signaler ce type d'incident à Franck X..., confirme que la veille des faits, soit le 16 janvier au matin, il a trouvé le rideau étayé par une barre métallique

Matthieu X..., domicilié [...] , assisté de Mme Laure E..., prise en qualité de curateur, 5°/ à la société HSBC France, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société HSBC assurances vie