autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - la loi n° 99-1172 du 30 décembre 1999 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

B M, Mme Ophélie Champeaux conseillers d'Etat et M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 14 avril 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat ; Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes et M. Jean-Marc Vié, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M.

Philippe Ranquet, Mme Nathalie Escaut, conseillers d'Etat ; Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes et Mme Alianore Descours, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

SOFICHAM, venant aux droits de la SAS MANULEV 16 rue du Long Drouet 14760 BRETTEVILLE SUR ODON représentée par Maître Ophélie GOURDET, substituant Maître Xavier MORICE, avocat au barreau de CAEN,

TESNIERE, avoué assisté de Me Ophélie MINOT, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : LA S. A.

De la relation d'Emilie A...et Grégory X...sont issus deux enfants : - Ophélie, née le 26 septembre 2003, - Dylan, né le 6 août 2004.

notamment attesté, entendus par les enquêteurs, le docteur Y..., André Z...(« Un Derby, c'est le premier en bas »), Pierre A...(« Le but de cette course est d'arriver le plus rapidement en bas »), et Ophélie

Christian Fournier, conseillers d'Etat, Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes et M. François-René Burnod, auditeur-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2022.

[T] [O] C/ Société MESOLIA HABITAT INFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le 20/01/2023 à Me Anicet AGBOTON Me Ophélie

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENT RE OUEST INFIRMATION Grosse délivrée le 7/10/2022 à Me Nadia BOUCHAMA Me Ophélie

INCIDENTS: Monsieur [U] [X] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Marie VOGIN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Marie SOYER substitué lors de l'audience de plaidoirie par Me Ophélie

D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTES Société HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES [Adresse 7] Suisse Représentée par Me Ophélie

[Localité 1] (22/00842) CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Pauline LE BOURGEOIS Me Michel JOLLY Me Ophélie

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Séria TOUATI, lors des débats Ophélie

[T], [D] [T] / [N] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie