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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2f
27 février 2008
27 février 2008
des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA, Conseiller Madame Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b444
6 février 2008
6 février 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b447
23 avril 2008
23 avril 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 23 avril 2008.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98ccb8dca058e3e7905
7 juillet 2022
7 juillet 2022
selon acte d'huissier en date du 10 mars 2016 délivré à l'étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4b63d497adffda3edd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
publique, devant Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Paule POIREL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01806
4 novembre 2015
4 novembre 2015
le directeur de thèse, rattaché à l'INRA, qui a pris la décision d'arrêter l'encadrement de la thèse pour « absence de maîtrise des notions fondamentales pour l'appréhension des enjeux de la filière porcine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP
644b6352c51457d0f882db59
27 avril 2023
27 avril 2023
Activité : Mandataire liquidateur, demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5b
27 avril 2023
27 avril 2023
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635ec51457d0f882dbb0
26 avril 2023
26 avril 2023
[T] ---------------------- N° RG 22/00844 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MRSK ---------------------- DU 26 AVRIL 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6360c51457d0f882dbbc
26 avril 2023
26 avril 2023
[K] ---------------------- N° RG 22/03225 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MZBN ---------------------- DU 26 AVRIL 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4131
11 avril 2024
11 avril 2024
juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVUQ S.A. SOLSTISc/S.A
67875259fc8e837eda8a626a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334ce54e6f046d26ca4be
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mme Bérengère VALLEE, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138027f49a37ec714e94
2 juillet 2025
2 juillet 2025
exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b114da16d54af38e626a
7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
671740656a24f8a713323b54
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Madame Bénédicte LARMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042420939
12 octobre 2020
12 octobre 2020
qui comprend à nouveau, outre les poissons, produits à base de poisson, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche en mer ou en eau douce et les produits carnés bovins, les produits carnés porcins
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6c
1 février 2007
1 février 2007
Après dépôt du rapport d' expertise Mme Huard conclut essentiellement que la perte de la production porcine, production d' appoint pour une exploitation laitière, doit s' apprécier par rapport à une exploitation
Source officielle5ème chambre
DTA_2104691_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
SELARL Dôme avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Battenheim l'a sommé de mettre un terme aux nuisances issues de son élevage porcin
Source officielle3ème chambre
5fd90cca2495c5a5f6eea4b3
25 juin 2020
25 juin 2020
POIREL, président, et par I.
Source officiellePage 49 sur 126