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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d4
18 mai 2006
18 mai 2006
COURTAGE représentées par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Société JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE GAN EUROCOURTAGE IARD Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db4
10 avril 2025
10 avril 2025
7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Anne-Lise CLOAREC, membre de la SELARL ALC AVOCATS, avocate au Barreau du MANS Monsieur [A] [P] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Philippe SORET
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2504839_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Q... domicilié 9 rue de la Place à Sorel (80240) ; Mme BS... Q... domiciliée 22 rue de la Place à Sorel (80240) ; Parcelle cadastrée section ZK n°5 appartenant à : M. BK...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf17
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE GARONNE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Gérard Y...
Source officielle1ère Chambre
626b8160d1fb03057d9a500b
28 avril 2022
28 avril 2022
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP SOREL LE : 07 AVRIL 2022 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00455
23 avril 2013
23 avril 2013
439, 70 euros pour la période du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2009 (pièce n° 11 de Madame Y...), somme que Madame Y... ne conteste pas ne pas avoir réglée malgré la poursuite de son activité ;- SOREGIES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01905
29 septembre 2011
29 septembre 2011
à la direction, que vos pratiques managériales, non conformes aux valeurs de notre entreprise, se traduisaient non seulement par des propos dévalorisants et vulgaires ("C'est un travail de merde", «Sortez-vous
Source officielle4eme Chambre Section 1
643106f528558704f52e6c8a
7 avril 2023
7 avril 2023
diverses SAS CLINIQUE MONIE C/ [N] [O] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7 avril 2023 à Me ROQUEFORT, Me SOREL
Source officielle1ère Chambre
69d9e374cdc6046d47d9c1e6
10 avril 2026
10 avril 2026
BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP AVOCATS CENTRE - SCP SOREL
Source officielleChambre des Urgences
69d5e923cdc6046d477ba2b4
1 avril 2026
1 avril 2026
D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL AVOCATS LEX LOIRET la SELARL LEROY AVOCATS la SELARL DA [Localité 1] - DOS REIS Me Jennifer HORTA la SCP SOREL
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa77be64d7e51024520c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
CASTELSARRASIN 11-22-176 GABAUDE [B] [Z] C/ [C] [N] CADUCITÉ DE L'ACTE D'APPEL Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Olivier MASSOL Me Gilles SOREL
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67061e6bfde28ee4207114a4
12 avril 2024
12 avril 2024
Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Michaël MALKA-SEBBAN, avocat au barreau de TOULOUSE S.A. [9] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par : - Me Gaëlle BURGUY, substituant Me Gilles SOREL
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be415f
11 avril 2024
11 avril 2024
VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL &
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9505b787c4000862f78d
26 avril 2024
26 avril 2024
HALADJIAN FRERES Grosse délivrée le 26 4 24 à Me Eric MARTY ETCHEVERRY Me Gilles SOREL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleChambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c79
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2025 la SCP SOREL & ASSOCIES Me Coraly VINCENT ARRÊT du : 09 JANVIER 2025 N° : 7 -
Source officielle1ère Chambre
65a2380c7ca18b0008e57ff2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me LE ROY DES BARRES - SCP JACQUET LIMONDIN - SCP SOREL& ASSOCIES Expédition
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4bfe12c85000874afa3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELAS [8] SCP SOREL&ASSOCIES EXPÉDITION à : [V] [C] MSA DE BOURGOGNE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleRéférés
65ab74ba36bfc00008d68d5b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE C/[P] [H] - [M] [U] Expéditions le : 18 JANVIER 2024 la SCP SOREL & ASSOCIES Me Céline TOULET chambe commerciale O R D O N N A N C E
Source officielle14e Chambre
60331a1df73b078bea39ee84
27 septembre 2017
27 septembre 2017
C/ ONYX MEDITERRANEE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - URSSAF PACA - Me Bénédicte SOREL
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:460437.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
société Citeo, la société Corepile, l'association Cyclamed, l'association DASTRI, la société Ecologic, la société Ecosystem, la société Eco-mobilier, la société Léko, la société Refashion, la société Soren
Source officiellePage 49 sur 131