Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant

2025R00848 DEMANDEUR SDE RITMO CAPITAL LUX SVLUXEMBOURGcomparant par Me [N] [E] [Adresse 1] [Localité 1] et parMe [L] [U] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS NANOLAB INDUSTRIES [Adresse 3] comparant par Me Thierry

A..., Bernard de Saint Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

SUR CE, Etant précisé que Julien Z... se trouvait en deuxième position d'un groupe de trois élèves suivi à bord d'une automobile par un moniteur, Thierry B..., il ressort des déclarations de celui-

compétent pour statuer sur l'exception de prescription acquisitive soulevée par Monsieur Dominique X..., a rejeté l'exception d'acquisition prescriptive, a homologué le rapport d'expertise de Monsieur Thierry

RESPONSABILITE LIMITEE SUPER 3 000, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juin 1988, qui, dans l'information suivie contre Bruno Z... et Thierry

Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

X... de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry X..., demeurant à "Lagravade" (Lot-et-Garonne) Layrac en cassation d'un jugement rendu le

Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Bernard, Massip, Grégoire, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.

Y..., B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.

Bernard, Massip, Lesec, Thierry, Averseng, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.

Thierry, conseiller, M.

Thierry X..., demeurant Champ de Gain, 86130 Saint-Georges-les-Baillargeaux, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit

Thierry, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Thierry B..., demeurant ...