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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre civile
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2 avril 2026
2 avril 2026
L’état des lieux de sortie mentionne plusieurs points de saleté (interphone, baignoire, lavabos, WC, bouche de la ventilation de la cuisine) et de l’immobilier à évacuer par le locataire (lave-vaisselle
Source officielleTPROX Référés
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
locatives la somme de 666,87 € décomposée comme suit : un coût de nettoyage d'un montant de 354 €, un coût de remplacement du réfrigérateur d'un montant de 229,99 €, et un coût de remplacement de vaisselle
Source officielleJuge de l'Exécution
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été saisis : une table, des chaises, un canapé, un écran de télévision, un meuble de type bahut et un meuble de vaisselle.
Source officielleJCP REFERES
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
la présence de nombreux équipements endommagés ou mal entretenus cachés par les meubles garnissant le logement, une saleté omniprésente, un défaut de fonctionnement de la pompe à chaleur, du lave-vaisselle
Source officielle5ème chambre 2ème section
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3 avril 2025
3 avril 2025
Elle explique qu’en faisant la vaisselle à côté d’elle, sa sœur n’a pu jeter dans l’huile que quelques gouttes d’eau qui n’ont pu entraîner des explosions dans les proportions qu’elle décrit.
Source officielleServ. contentieux social
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3 avril 2025
3 avril 2025
transmise à la [5] ([6]) du Val d’Oise, est ainsi rédigée : “- Activité de la victime lors de l’accident : La salarié est descendue à la plonge après avoir débarrassé pour déposer son chariot contenant la vaisselle
Source officielle4ème Chambre
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
plusieurs désordres, à savoir la porte du réfrigérateur voilée, des impacts sur le carrelage dus à la chute de deux éléments hauts, l'inaccessibilité de prises de courant, une arrivée d'eau du lave-vaisselle
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2506002_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
En outre, Mme C produit des résultats d'analyses biologiques établis le 13 mars 2025, faisant notamment état de ce que l'intéressée présentait, à cette date, une sérologie positive au virus de la varicelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301682_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
A... consomme régulièrement de l’alcool et qu’il n’a pas voulu les soigner lorsqu'ils ont eu la varicelle. De plus, les enfants ont eu aussi la gale.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306436_20260217
17 février 2026
17 février 2026
concernées par les travaux de réfection réalisés par cette société, en particulier la rue du Fayet dont l’alignement était affaissé à son extrémité sud-est et dont le revêtement présentait une planéité « vaguelée
Source officielle8ème chambre
DTA_2307779_20250205
5 février 2025
5 février 2025
, les produits " cocktail de fruits " d'un montant de 1,39 euros, " chocolat liégeois d'un montant de 0,93 euros et " tomates sachet " d'un montant de 1,79 euros, le 21 juin, le produit " liquide vaisselle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SARL SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE REDISTRIBUTION - SDR -c/Association ADAPEI DE LA GIRONDE
6033cb73812a357d928f64ea
30 mars 2017
30 mars 2017
cette qualité au siège social sis [Adresse 2] ESAT [Localité 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentés par Maître VANGEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310096
9 mars 2017
9 mars 2017
'absence de grille de ventilation haute et basse concernant le four dans la cuisine à l'étage, - l'erreur de dimensionnement du logement d'encastrement de la machine à laver la vaisselle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06261
26 janvier 2016
26 janvier 2016
et Mme [Z] et qui a évoqué "une blague autour d'une banane" avec un chahut et considéré qu'"il n'y a pas eu violences" avant d'indiquer que "Mme [Z] est restée avec nous à débarrasser et faire la vaisselle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03300_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 novembre 2020, 6 avril 2021, 13 février 2023 et 14 mars 2023, Mme B, représentée par la SCP Delgenes Vaucois Justine Delgenes
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2506130_20250821
21 août 2025
21 août 2025
hébergé de manière provisoire, dans des conditions inacceptables et inadaptées à son ministère, dans une chambre d'amis du presbytère de Munster, où il ne dispose pas de son mobilier propre, de sa vaisselle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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22 février 2013
22 février 2013
capitaine et armateur du bateau, qu'elle a été occupée de manière permanente sur le bateau et qu'elle s'occupait des enfants et participait à l'entretien du voilier assurant le ménage, la cuisine et la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853b7
25 janvier 2001
25 janvier 2001
départ des lieux le 26 juillet 1997, par l'emport d'objets mobiliers qui ne leur auraient été confiés que dans le cadre de la location, à savoir un poste de télévision, le matelas d'un canapé, de la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a4
10 février 2003
10 février 2003
d'origine animale congelées, destinées à la consommation, en l'espèce présence de sauce, de reste de charcuterie et de fromages entamés, - commis un manquement aux règles d'hygiène des locaux, en l'espèce vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9a
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Z... ait attrapé un zona quand Yohanna a eu la varicelle est une coïncidence qui en soi ne serait pas déterminante mais en l'espèce, elle se trouve corroborée par d'autres éléments.
Source officiellePage 49 sur 95