Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024. Le président, rapporteur A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, conseillère. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A. Gille Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2023.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

grande partie de sa longueur de maisons sans intérêt particulier, le terrain concerné par le projet est situé dans le parc arboré d’une demeure bourgeoise de caractère, ceinte d’un mur surmonté de ferronneries

[W] [K] en 1979, a exploité un fonds de commerce de ferronnerie-serrurerie à [Localité 4]. En 2008, M. [W] [K] et Mme [B] [R], son épouse, ont transmis cette société à leurs fils, M. [O] [K] et M.

2018 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2024 DEMANDERESSE Association Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir (UFC-Que Choisir) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hélène FERON-POLONI

Portalis 352J-W-B7F-CVMCK N° MINUTE : 7 Assignation du : 08 Avril 2014 JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Hélène FERON-POLONI

- Cour de Cassation - RG n° T16-22.620 APPELANT Monsieur [C] [H] Né le [Date naissance 1] 1929 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté à l'audience de Me Hélène FERON-POLONI

Aux termes de l'article UB 12.2.3 : " Les éléments d'ornementation existants (moulures, corniches, volets, persiennes, garde-corps, ferronneries, céramiques) devront être, sauf impossibilité technique

des traces de moisissures sous la fenêtre dans la cuisine, une installation électrique qui pourrait ne pas être aux normes et d’un toit plat en bac acier qui n’aurait pas de relevé de faïtage ni de feutrine

Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2021, le ministre de l'intérieur, représenté par Me Fergon, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de M. et Mme B ; 2°) de mettre à la charge

enregistré le 12 décembre 2022, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Hauts-de-Seine, venant aux droits de la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (CRAMIF), représentée par Me Fergon

I..., frère du débiteur principal, et également caution solidaire pour lui indiquer que, sans paiement de sa part, nous ferions vendre sa maison d'habitation sur laquelle M.

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 20/03124 APPELANTE Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 3] née le [Date naissance 2] 1943 Représentée par Me Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI

type moellon, afin de permettre l'édification de leur propre mur pignon et que la partie du mur restant elle-même a été dégradée, au niveau de leur mur pignon ; M. et Mme [J] ont fait sceller une ferronnerie

A..., représenté par Me Ferron, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de l’académie de Lyon a rejeté sa demande de paiement d’heures supplémentaires