Le Y... de Z... (...) ne permet pas d'étayer la thèse des parties civiles selon laquelle les reconnaissances de dettes correspondaient à une dette commerciale envers la S.A B... qui aurait été réglée petit

avoir commencé sur Evelyne en 1994, période où elle-même allait quitter le domicile X... pour effectuer son apprentissage ; qu'elle a ajouté que sa soeur agissait certainement sous l'influence de son petit

commise par les auteurs principaux ; que, par conséquent, ces prévenus doivent être condamnés solidairement avec eux à indemniser les parties civiles, bien que chacun n'ait personnellement recelé qu'une petite

ministère public d'établir la culpabilité du prévenu et non au prévenu de démontrer son innocence; qu'il résulte des éléments de la cause et des motifs de l'arrêt que la date des fractures subies par la petite

chute d'un chêne abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits

faits mais qu'il convient de souligner qu'il a reconnu être parti en compagnie de Nicolas B... le 11 décembre 1990 vers minuit à la suite d'un appel de Mme X... amie de Stéphane Z... à la recherche du "petit

X... d'une convention départementale relative à la fourniture du petit appareillage orthopédique et sur la validité de l'avis émis par une commission paritaire instituée pour régler les difficultés nées

Z... a fait part au docteur X... des constatations et gestes du médecin du SAMU, notamment sur le saignement de 500 CC ; qu'il ajoutait avoir signalé au docteur X... l'absence de tensiomètre pour petit

accompagnée de Lucienne Y..., établissent la réalité de la fausse signature apposée par elle sur le bordereau de retrait litigieux ; que la manoeuvre ayant consisté à se faire passer pour la fille ou la petite-fille

[E] « n'a pu continuer à exercer son activité professionnelle antérieure suite à l'accident, qu'il a dû trouver un nouvel emploi à mi-temps au sein d'une petite entreprise.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Achiet-le-Petit à sa demande

novembre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la liste des interventions effectuées depuis juillet 2007 par la gendarmerie dans son quartier « Le Petit

Crèche « Les Petits d'homme » de Pantin — Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives à l'inscription de ses filles X et X à la crèche « X » et de tous les autres documents les concernant

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Yrieix à sa demande de copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit

novembre 2021, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de l'« entente sportive des petits

coefficient 270 de la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment et la condamnation de son employeur à lui payer diverses sommes à titre notamment de rappel de salaire et d'indemnités de petits

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 juin 2019), [P] [S] est décédée le [Date décès 1] 2010, laissant pour lui succéder trois filles, [D], [R] et [I] [V], et deux petits-enfants venant par représentation

[P] [U] et son épouse, Mme [D] (M. et Mme [U]), parents de [Y] [U], ont saisi le juge aux affaires pour que soit fixées les modalités de leurs relations personnelles avec leurs petits-enfants.

deux centimètres de diamètre permettant de voir facilement le fond de la cavité rectale" ; que ce médecin concluait que cet aspect était "compatible avec des introductions digitales depuis la toute petite

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 Le syndicat des copropriétaires de la résidence « Le Petit