Codes de loi français

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Garant des dispositifs réglementaires et contractuels, le (la) technicien (ne) supérieur (e) en méthodes et exploitation logistique pilote tout ou partie des activités logistiques du site et participe à leur développement

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - transfert et alimentation en combustible ; - circuits de réfrigération ; - circuit d'eau douce sanitaire ; - circuits d'huile de graissage ; - circuit d'air comprimé ; - circuits hydrauliques haute pression.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

CHAPITRE 10 DISPOSITIFS DE DETECTION DE LA FUMEE PAR PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS D'AIR 1 Application : Le présent chapitre contient les spécifications applicables aux dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air dans les espaces

Article 223 a-II-2/25

Deux moyens séparés doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux ; les deux prises d'air correspondantes doivent être disposées de façon à réduire le plus possible le risque d'introduction de fumée par ces deux prises d'air à la fois.

Article 2

emplois de greffier fonctionnel du deuxième groupe est fixée conformément aux tableaux ci-dessous : a) Emplois de chef de greffe du deuxième groupe : EMPLOIS DE CHEF DE GREFFE DU DEUXIÈME GROUPE Ressort Juridiction Nombre d'emplois Cour d'appel d'Aix

Article 13

Ils sont présumés satisfaire à cette exigence lorsqu'ils répondent aux caractéristiques suivantes définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : Des amenées d'air frais d'une superficie égale à la surface des

Article DF 3

Le désenfumage peut se réaliser naturellement ou mécaniquement suivant l'une des méthodes suivantes : - soit par balayage de l'espace que l'on veut maintenir praticable par apport d'air neuf et évacuation des fumées ; - soit par différence de pressions

Article 5

du Var ; - deux représentants du département du Vaucluse ; c) Neuf représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre suivants, désignés par chaque organe délibérant, à raison de : - quatre pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article 221-II-2/11

4.2 Plancher métallique 5 Matériaux de construction des décharges à la mer 6 Protection de la structure des citernes à cargaison contre la pression ou dépression à bord des navires citernes .2 le passage de grandes quantités de mélanges de vapeurs, d'air

Article 13

présumés satisfaire à cette exigence lorsqu'ils répondent aux caractéristiques suivantes définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; 2 2 Des amenées d'air

Article 5

plus de 40 000 habitants ; h) Emplois créés en application de l' article 6-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et dont l'indice terminal brut est au moins égal à 966 ; i) Directeur général des services des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

- défaut du fluide auxiliaire de pulvérisation X - température des fumées à la sortie des économiseurs H dans le but de détecter un début d'incendie - débit ou pression d'air

Article Annexe IV

Les oeufs sont placés en position verticale (poche d'air vers le haut) dès le début dans le cas d'incubateurs équipés de plateaux oscillants et au huitième jour d'incubation dans les autres cas.

Article 12

Elle pilote les moyens de fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger, coordonne les actions de déconcentration des crédits et conduit la politique des voyages et missions du ministère des affaires étrangères.

LEGIARTI000030109354

Les durées de validité des certificats, hors normes médicales spécifiques (voir paragraphe suivant) sont celles des certificats médicaux de classe 1 (pour les pilotes, mécaniciens navigants et parachutistes d'essais) ou de classe 2 (pour les ingénieurs

Article 2

les domaines de sa compétence, devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire ; 11° Elle représente le ministère dans les négociations internationales en matière fiscale ; 12° Elle instruit les demandes d'agréments fiscaux ; 13° Elle pilote

Article 4

La limite d'âge supérieure est portée à vingt-sept ans pour les candidats titulaires du brevet militaire de pilote du deuxième degré ainsi que pour les candidats titulaires du brevet militaire de navigateur, sous réserve que ces derniers candidats aient

Article Annexe Ib

Les compétences se présentent sous forme de tableaux qui précisent : - le contexte dans lequel la compétence est mobilisée (Données) ; - un descriptif d'actions que le pilote combine en lien avec ces données et les performances attendues (Savoir agir

Article Annexe I-b

Annexe I b RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION ORGANISATION DU RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION Le référentiel de certification du baccalauréat professionnel Pilote de ligne de production est construit à partir du référentiel des activités professionnelles.