MAAF assurances ont, chacune, formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Examen des moyens Sur le moyen des pourvois incidents de M. [I], qui est préalable Enoncé du moyen 6. M.

La société Atlantic design construction a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen de cassation.

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent ; Les demanderesses au pourvoi incident invoquent

a souscrit, le 21 novembre 1980, auprès de la société UAP, aux droits de laquelle vient la société Axa France (Axa), une police d'assurance de responsabilité civile générale excluant expressément les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Trifolette, société à responsabilité limitée, dont le siège

Y... étant décédé postérieurement au pourvoi principal formé par la SNCF et au pourvoi incident formé par M.

La société AIG Europe a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

[U] a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société d'assurance mutuelle L'Auxiliaire a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi provoqué contre

, Generali IARD et Axa Corporate solutions assurances, défenderesses au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l&apos

Les sociétés Rexel France et Zurich Global Corporate France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

arrêt ; La société Abeille, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Allianz assurances, devenue compagnie

La société Allianz IARD a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

pour le commerce et l'industrie dite SIACI, dont le siège est ... (8e) ; La société Somefort et la SIACI, défenderesses au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ;

incident contre le même arrêt ; La société Thélu et la compagnie d'assurances Les Mutuelles Unies ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 janvier 1992, un pourvoi incident contre le même arrêt

français ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation annexé au présent

principal et au pourvoi incident : Attendu que les demandeurs aux pourvois font grief à la cour d'appel d'avoir déclaré prescrites leurs demandes de remboursement, alors, selon le moyen, que l'article

Y... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt; La société Joly Breham, demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent

au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; Sur le pourvoi n° R 03-13.274 La Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles

de ce maître d'oeuvre, et de le condamner à payer aux acquéreurs, en réparation de leur préjudice, une somme dont elle a souverainement déterminé le montant ; Sur le moyen unique du pourvoi incident