CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 707 résultats pour « ANDREZ Julien Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782e08121050008662e0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par acte d'huissier du 30 juillet 2021, la société Andrea a fait délivrer à la société [Localité 4] BD blanche un commandement de payer visant la clause résolutoire, pour la somme de 4 429,64 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd8650b

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

, a entendu Monsieur l'Avocat Général en ses explications, celui-ci ne s'y étant pas opposé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c5

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Contestant son licenciement, Monsieur Andréas X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Paris le 16 juin 2009 des chefs de demandes suivants : - Indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

Sur le salaire du mois de juillet 2007, ils répondent que leur mère a été hospitalisée le 30 juillet 2007 ; que Mme Andréa Arsenette Y... a quitté son lieu de travail sans en informer personne alors qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e35

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Christophe et Andréa ont alors été admis à titre provisoire en qualité de pupille de l'Etat.

Source officielle
CC

cr

X... déposait plainte avec constitution de partie civilec/Me Y

61372698cd58014677426e0c

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

X... de sa part dans la maison, un second, toujours le 7 juillet 1998 valant renonciation par Andréa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e589

Appel

31 août 2011

31 août 2011

RENAULT 13/15 Quai Alphonse Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me André JOULIN, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Monsieur Andréa X... ... 75005 PARIS comparant

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd732acdc6046d47c809a8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

de caution de la SARLU ANDREA FINANCES 11 Rue Maurice Pierre 64210 BIDART représenté par Me Isabelle RONCUCCI, avocat au barreau de TARBES, avocat plaidant Madame [R] [F] agissant en sa qualité de caution

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd82eacdc6046d4704a784

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

au barreau de DRAGUIGNAN Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Charlotte CRET, avocat au barreau de PARIS Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae5

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

né le 14 Septembre 1972 à AIX EN PROVENCE (13000) ... ... 40270 GRENADE SUR L'ADOUR assisté de Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Mme Juliana

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229aad2fa6fd0f8040331

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

: Monsieur [V] [I] né le 21 Juillet 1940 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 10] Représenté par Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6786b8e2df5b5c7d10ca5b33

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROXANE LEELOO SARL SVS INVEST ; - les appels de charges, provisions sur charges et travaux correspondant à l'arriéré ; - les relevés individuels de charge pour la période du 30 juin 2022 au 1er juillet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00415

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

des sociétés Andrew Taylor Still Academy formation initiale et Andrew Taylor Still Academy, de Me Bertrand, avocat de la société Institut supérieur d'ostéopathie Lyon, l'avis de Mme Pénichon, avocat général

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6901ad9b748a422ad9535274

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

° RG 25/00348 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6XO Article L16B du livre des procédures fiscales Copies délivrées le : à : [V] [Y] SCP URBINO ET ASSOCIES Me Julien

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400483

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les conclusions de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

668edce92980a82f59dc5773

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

05 Juillet 2024 ENTRE : Association CENTRE DE FORMATION DE L’ESSONNE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocats au

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65833fae3ea7c8c1129c06a5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

FONCIERE ANDREA MORICE P.A.L., représentée par son conseil, a reconnu le principe et le montant de sa dette.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64c8a0bcdfabddd9699dff72

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

LA CLINIC DU SOIN NOUVELLES TECHNOLOGIES, défenderesse, Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique (RPVA) le 19 avril 2023 par Me Patricia Andrea, avocate, pour le

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6788a3d505b7378c3f0c5358

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Concluant par Me Candy SROUR de la SELARL SYLIAGE, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 20 novembre 2024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b56

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

ANDREZ de l'AARPI ARAGO, avocat au barreau de PARIS, toque : R090 INTIMÉE Madame Geneviève X...épouse Y...née le 21 décembre 1929 demeurant ...-95580 ANDILLY Représentée par Me Patricia

Source officielle

Page 5 sur 136

← PrécédentSuivant →