parties civiles, contre l'arrêt rendu le 21 mai 1991 par la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, qui, sur renvoi après cassation, prononçant sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre Adrien

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, la société à responsabilité limitée Anciens Etablissements Adrien Y... et Cie (société

Il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu d'enjoindre à Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry, Alseny Bah, Adrien Leno, Ali Baba Konate, Bana Moussa Kourouma, Sidi Coulibaly, David Sylla

Adrien X... postérieurement à cette date, caractérise une fraude et justifie, sur le fondement de l'article 1382 du code civil, de condamner M.

Trois enfants sont issus de cette union : -Aurélie, née le 9 janvier 1991, -Adrien, né le 27 janvier 1993, etSophie, née le 28 mars 1995.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 octobre 2025 **** Par acte sous seing privé du 24 septembre 2018, à effet du 1er octobre 2018, la SCI Britanny-Adrien a donné à bail à M.

X..., aux droits duquel se trouvent les consorts Y..., a donné à bail à M. et Mme Z... diverses parcelles de terre ; que les consorts Y... ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux d'une demande

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur Philippe X... et madame Lucile Y... sont issus deux enfants : - Adrien X..., né le 23 mai 1993, aujourd'hui majeur -Oriane X..., née le 1er juin 1996.

Jean, François, Adrien, demeurant à Serres Castet (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

[A] [Y] a mis à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée [Adresse 1] (EARL), outre les terres dont il est propriétaire, celles qui lui avaient été données à bail rural ;

De leur union sont nés : - Antoine, le 23 mars 1993, - Adrien, le 24 avril 1995, - Augustin, le 27 septembre 1999 Sur la requête en divorce de Mme Z..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00287 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DIZY COMMUNE DE [Localité 2], représenté par son maire en exercice

[R] [A], demeurant [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] représenté par Me Adrien CAREL, avocat au barreau de LILLE S.A.S.U.

LE MARMITON BERRICHON, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] N° SIRET : 829 686 278 Représentées par Me Adrien-charles

Adrien Z..., 4°/ à Mme Mélanie Z..., tous trois domiciliés [...] , pris en qualité d'héritiers d'Odile Y..., 5°/ à M.

N° RG 24/01652 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XN7 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [L] [H] Madame [F] [H] Tous deux demeurant [Adresse 2] Représentés par Maître Adrien MOMPEYSSIN de la SELAS FIDAL, avocats

2] et [Adresse 1], représenté par son syndic, la S.A.S.

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.