Alain Y... du chef de mise en danger d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 mai 2018 où étaient

"qu'il allait descendre le voir pour tout renégocier sur place, qu'une voilure descendait en même temps et qu'il s'arrangerait directement avec lui " ; qu'il est établi que le 19 septembre 2001, Frédéric

, face aux questions du policier, il disait ne se souvenir de rien de particulier puis finissait par reconnaître avoir baissé le pantalon de la jeune enfant, alors même qu'il savait que cet épisode allait

F... et les frais de transformation du magasin " seraient compensés par un financement parallèle ; que, de même, M.

en qualité de teneur de compte conservateur du donneur d'ordre, BCGE.

Or, au moment des faits dont le déroulement a été rapide, Mme D...

. était seul lorsqu'il l'a quitté vers 19 heures 30 ou 19 heures 45 et a pris le volant de la Renault Laguna ; que ceux qui disent avoir entendu le bruit de l'accident et ceux qui sont intervenus rapidement

recommandations particulières, et notamment de ne pas avoir prescrit une surveillance étroite de la parturiente, d'avoir omis de multiplier les examens bactériologiques et de veiller à obtenir le retour rapide

A..., appelant, celui-ci a refusé de se soumettre à l'enregistrement audio permettant de comparer sa voix avec les propos rapportés par M.

Arnaud Y... [ ] qu'il convient de rappeler que les enquêteurs du commissariat de Dijon ont constaté la présence sur le compte bancaire de M.

X... avait décidé de couper et, le 27 mars 2008, d'un second avertissement aussi injustifié pour accomplissement défectueux de sa tâche (prétendue mauvaise tenue du standard par défaut de réponse rapide

l'existence de deux perforations de la boîte crânienne, provoquées par un projectile d'arme à feu d'un calibre certainement supérieur à 7,65 mm au vu de la dimension des brèches osseuses ; que, compte

de plus trois mois ; que le Pr F... a le 31 janvier 2000 conclu en ces termes : "l'intervention du 12 décembre 1997 est sujette à un défaut d'information, d'autres points sont discordants entre le compte

. ; qu'il était rapidement identifié comme étant Djamel Z... demeurant lui-même à Bobigny ; que conduit dans un coma profond à l'hôpital de la Salpétrière, puis transféré à l'hôpital Thonon, il décédait

et Farid X... répondait "c'est le dernier" ; que la surveillance de la ligne téléphonique utilisée par Nordine Y... allait également montrer que celui-ci, bien qu'en semi-liberté à Nîmes, était en relation

découvert que ces opérations avaient été effectuées par Ould Amar X... , adjoint du chef du service de l'inspection, plus spécialement chargé de diriger la salle de surveillance des marchés, sur les comptes

mai 1998 et a été pénalement condamné près de dix ans plus tard par l'arrêt attaqué ; "alors que le droit de toute personne à être jugée dans un délai raisonnable exige d'une part, qu'elle soit rapidement

Elle était montée très rapidement en tension. Pour Mme D... I... , que ce soit pour le proviseur ou pour l'équipe d'éco-gestion, dès que quelqu'un n'était pas avec elle, il était contre elle.