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2 595 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR06013

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Alexandre Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 12 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre eux notamment pour contrefaçon, reproduction ou diffusion non autorisée

Source officielle

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TJ

Chambre référés

69d7ff04cdc6046d47af76f5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RE F E R E N° Du 8 avril 2026 N° RG 26/00061 N° Portalis DBYC-W-B7K-L7QC Médiateur AMYABLE Expédition délivrée le: à Me Jean-Marie ALEXANDRE, Me Hélène LAUDIC-BARON Notifié par LS le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Alexandra, 500 € à titre de dommages intérêts, 150 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à F...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008090750

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Alain P..., demeurant ..., Mme Alexandra L..., demeurant ..., M. Patrick B..., demeurant ..., Mme Catherine Y..., demeurant ..., M. Michel S..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e104d33109fd079b4aab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

greffe le 3 Juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [J] [K], née le 1er Mai 1981 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91209

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Alexandre X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE LS/MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ---==oOo==--- ARRET DU 03 MARS 2014 ---===oOo

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f662cdc6046d47db0190

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Par décision de ce jour, le tribunal de commerce de céans a étendue la présente procédure à la société [Adresse 2], à la SCI 15 Alexandre DUMAS et à la société COMPTOIR A HUITRES.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463813.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91152

Appel

19 février 2014

19 février 2014

François Claude Alexandre X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05c5fcdc6046d4794cd2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT DU 08/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F340 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [W] [M] [Adresse 1] Représentant (s) : [Localité 1] Maître Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

procédure pénale : "en ce que la cour a condamné pénalement le demandeur du chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'à l'ouverture des débats, Alexandra

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CA

Chambre 2-4

66f2566e9d8a6b45fac47b6d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Y] [I] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous Michèle JAILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f2

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e3a

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923b8

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

RG N : 15/ 00004 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Alexandra Y..., M. Stéphane X...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.

Source officielle