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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Audience Publique de 14 h : Jugements à rendre
69b37beccdc6046d477c4763
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A] et Monsieur [D] [L] ; En conséquence, étend la liquidation judiciaire de : Madame [X] [L] née [A] [Adresse 1] inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n° 789 326 923 exerçant une activité de boulangerie
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleChambre 03
69f266ffcdc6046d47026250
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
696c214ecdc6046d47b698e1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00326
31 mars 2009
31 mars 2009
Jean-Christian et Jean-François X..., associés à parts égales dans la société Alexandre, en ont été cogérants jusqu'en avril 2004, date à laquelle M.
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527fb
26 mars 1998
26 mars 1998
Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 96-19.553 et 96-19.773 ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Attendu que Mme X..., épouse divorcée d'Alexandre Z..., qui s'était remarié avec
Source officielle1ère chambre
69e7ab48cdc6046d4708f0be
8 juillet 2025
8 juillet 2025
au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS ALICIA [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 829363654 et exerce une activité de boulangerie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200463
20 mars 2014
20 mars 2014
Alexandre Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, D'AVOIR donné acte à M.
Source officielle2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Par jugement du 12 décembre 2012 la société LA TABLE DU BOULANGER FELIX BARET a été cédée à Monsieur [Q] et à la société TDB FELIX BARRET.
Source officielleChambre 03
685168015dbd1b5d65b81bb0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2407442_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
à la commune de Boulange pour le changement d’affectation d’un hangar en un boulodrome.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2857
24 avril 1990
24 avril 1990
Alexandre Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Luc Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02090
27 septembre 2017
27 septembre 2017
L'erreur sur le périmètre du service achats : L'employeur fait ici grief à Alexandra Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01228
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 janvier 2012), qu'après avoir ouvert, le 14 octobre 2003, une procédure de redressement judiciaire à l'égard des sociétés Centre régional de conduite et Alexandre-Ecole
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5af5
14 mai 1992
14 mai 1992
Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478
22 novembre 2017
22 novembre 2017
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Z..., avocat aux Conseils, pour la société Alexander's.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026770419
14 décembre 2012
14 décembre 2012
et boulangeries-pâtisseries du département du Rhône et, d'autre part, a annulé cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00637
4 mai 2017
4 mai 2017
Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la Caisse
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c8a
21 février 1990
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461827.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de la société La
Source officiellePage 5 sur 63