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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y
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27 janvier 2005
. : 02/05953 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en exécution formée par le client contre le prestataire de services APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
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20 mars 2008
Alexandre Z...
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12 novembre 2008
du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....
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5 juin 2014
, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.
2ème Ch. Civile Cab. 1
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3 juillet 2025
Civile Cab. 1 N° RG 24/09594 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NC6I Copie exécutoire à : Me Alexandre MUSCHEL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [K]
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000038625597
14 juin 2019
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association un coeur, une voix, Mme B...C...et Mme D...A...demandent au Conseil
JCP- crédit conso
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3 avril 2026
Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/02783 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HEZY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile ALEXANDRE
Chambre de la Proximité
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16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
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25 juillet 2013
Par requête Alexandra Nadia X...a introduit une demande en divorce.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727
27 juillet 2022
Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
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1 juillet 2025
L'entreprise emploie 3 salariés et son dernier chiffre d'affaires connu s'élève à 325 227,00 euros.
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13 janvier 2026
L'entreprise emploie 0 salarié et son dernier chiffre d'affaires connu s'élève à 28 146,00 euros.
Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN à 8 h
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Chambre des référés
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8 avril 2025
SCCV COEUR CARNOLES c/ COMMUNE DE [Localité 41], Syndic. de copro. ROCHER D’OPALE, sis [Adresse 13], Syndic. de copro.
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18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alexandre
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28 octobre 2004
NANTERRE, en date du 27 mai 2003, à la requête de Mesdames Sandra Y... et Mary Z..., pratiquée le 5 juin 2003 à l'entrepôt X... 11-13 Place Jules Ferry 92 120 MONTROUGE et portant sur des oeuvres d'Alexandre
comm
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27 mai 1997
société Editions Glénat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1995 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Groupe Alexandre
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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3 novembre 2022
) [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me TONDI Maxime, avocat au barreau du [Localité 22] (toque PC 145) substituée par Me Fabienne BEUGRÉ, avocate au barreau du [Localité 22] [18] ITIM/PLT/COU
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8 décembre 2014
Nicolas X...a été embauché à compter du 30 novembre 2010 en contrat à durée déterminée par l'association Coeur de guitare, en qualité de professeur de guitare.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651
10 juillet 2018
Alexandre et Jean-Claude X..., MM.