[S], salarié, a comparu en chambre du conseil, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL Addiction Coiffure se trouve dans l'impossibilité de faire face

liquidation judiciaire, SUR QUOI LE TRIBUNAL : ATTENDU qu'il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que Monsieur [X] [P] se trouve dans l'impossibilité de faire face

Madame [D] [G], salariée, a comparu en chambre du conseil, Il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces produites que la société DAIMCL se trouve dans l'impossibilité de faire face

comparu en chambre du conseil, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL A&L Transports, Stockages et Logistiques se trouve dans l'impossibilité de faire face

BREOV [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis REYNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Octobre 2024.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

The attack was filmed by one of Father Basil’s supporters.

constituent un service public, que les lieux de culte des alévis se voient conférer le statut de lieux de culte, que les dignitaires alévis chargés de l’exercice du culte soient recrutés comme fonctionnaires

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

représentant des salariés, a comparu en chambre du conseil, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL [M] [K] se trouve dans l'impossibilité de faire face

liquidation judiciaire, reconnnait des erreurs de gestion, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL COFFEE [U] se trouve dans l'impossibilité de faire face

[U] [G], membre du comité social et écomique, s'en rapporte, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL MMSI se trouve dans l'impossibilité de faire face

présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis

SULTAN against the Republic of Moldova lodged on 28 March 2007 STATEMENT OF FACTS The applicant, Mr Alexei Sultan, is a Moldovan national, who was born in 1960 and lives in Holercani.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

représentée par Mme [B] [G], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27 Demandeur(s) : La SCI ALEXIA

DARDY Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

DESCHAMPS Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis