[C], docteur, commis par le parquet de Draguignan, ayant conclu à l'absence de pénétration vaginale ou anale sur la petite [W] ; que cette plainte n'est pas constitutive de la dénonciation calomnieuse

[Z] [I] ès qualités d'administrateur judiciaire de la SCI Anaïs et M.

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Anaïs ROMMELAERE, avocat au barreau de STRASBOURG, en ses observations pour le retenu.

2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Valenciennes, qui a : - constaté que Matthieu Z...et Mathilde X...exercent conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Anaïs

Discussion Sur la pension alimentaire pour Anaïs Il convient de supprimer la pension alimentaire pour Anaïs, à compter du 1er juin 2006, puisque M.

panneaux réglementaires de sens interdit, dans une rue à contre courant de la circulation et a percuté deux piétons traversant la chaussée sur un passage protégé ; que Marguerite X... est décédée sur place

L'état de santé psychiatrique d'Anaïs est précaire, et il est urgent qu'elle trouve une place dans un foyer.

Par un mémoire enregistré le 4 février 2025, l'EHPAD Anaïs de Groucy s'engage à verser à la requérante la somme de 11 555,69 euros au titre des indemnités de congés non pris.

[Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Blaise MEREY de la SELARL CABINET MEREY, Avocat, #C1619, DÉFENDERESSE Madame [E] [G] épouse [J] [S] [Adresse 2] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Ana

X... tant au plan pénal qu'au plan civil, pour l'accident de la circulation commis par celui-ci sous l'empire d'un état d'ivresse ; que les avocats de ces sociétés d'assurance ont plaidé sur l'action civile

Il soutient que les moyens soulevés par Mme A et la société Anaïs Production ne sont pas fondés.

que l'employeur justifiait de ce que la durée de travail du salarié, employé comme comptable à temps partiel, correspondait à 40 heures mensuelles et qu'il rapportait la preuve de ce qu'il n'était pas placé

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à la cour d'appel de Paris, par l'arrêt attaqué, D'AVOIR rejeté la demande d'audition d'Anaïs X..., D'AVOIR fixé la résidence d'Anaïs X...au domicile

Deux enfants sont nés de leur union : - Anaïs, née le 30 janvier 1994 - Jules, né le 16 décembre 1996.

[V] [X], la société SM, la société Le Nautic et la société La Plage.

D'autre part, le bail consenti par la société ANAD ne mentionnait pas la jouissance d'une place de stationnement.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 26/00144 - N° Portalis DBVK-V-B7K-RAAG O R D O N N A N C E N° 2026 - 148 du 07 Avril 2026 SUR LE CONTROLE DE REGULARITE D'UNE DECISION DE PLACEMENT EN RETENTION

à [Localité 3] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, non comparant, représenté par Maître Anaïs

APPELANTE Madame [K] [G] née le 02 Décembre 1958 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Comparante en personne, Assistée de Me Anais KORSIA, avocate au barreau de Aix-en-Provence, commise d'office

ALGERIE) ([Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Anaïs