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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
678955fa428384b762e621a6
1 janvier 2025
1 janvier 2025
ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 01 Janvier 2025, Nous, Gaëlle MENEZ, magistrat du siège du tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté(e) de Chloé
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9134e
26 mars 2014
26 mars 2014
Il justifie du paiement d'une pension alimentaire de 250 euros pour sa fille Chloé et de 250 euros pour trois autres enfants.
Source officielleChambre Civile
6975bb8fcdc6046d47a27e23
2 janvier 2026
2 janvier 2026
LE FOURNIL DU MITRON dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Anne BOSSON de la SELARL ANNE BOSSON, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Olivier GONNET, avocat
Source officielleChambre des Etrangers
659659f3fa0e60000859aaac
3 janvier 2024
3 janvier 2024
la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au Préfet de la Sarthe, - à Mme Chloé
Source officielleContentieux
68dd7186548223b2c7ab2b4d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CGRM [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Dimitri COUDREAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP ANNE, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
633d1e3f62f5393e2eb443c2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[X] tolérait que ce dernier récupère ses récoltes pour la seule année 2021. En juin 2021, M.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955f5428384b762e620ec
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Portalis DB3S-W-B7J-2OGL MINUTE N° RG 25/00034 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGL ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955f6428384b762e62106
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Portalis DB3S-W-B7J-2OGH MINUTE N° RG 25/00032 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGH ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955fb428384b762e6223c
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Portalis DB3S-W-B7J-2OGJ MINUTE N° RG 25/00033 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGJ ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955fb428384b762e62255
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Portalis DB3S-W-B7J-2OGP MINUTE N° RG 25/00037 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGP ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne
Source officielleJ.L.D. CESEDA
678955fc428384b762e62259
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Portalis DB3S-W-B7J-2OGD MINUTE N° RG 25/00028 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGD ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148de
25 avril 2024
25 avril 2024
INTIMES : Monsieur [N] [V] né le 29 Avril 1972 à [Localité 14] ([Localité 14]) ([Localité 14]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Lisa MONSARRAT substituant Me Anne-Chloé
Source officielle5ème Chambre
6618cf197935f50008be44a9
10 avril 2024
10 avril 2024
Mme [J] [C] [C] a été expulsée suivant un procès-verbal du 28 juillet 2023.
Source officielleChambre 1-2
6364baa4e405357f749ea737
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SYNERKOS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé MARTIN Me Nicolas SIROUNIAN Me Pascal FOURNIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle4 ème chambre B
6a0c004ccdc6046d4728a80c
20 avril 2026
20 avril 2026
Me Morgane GRÉVELLEC, Avocate au Barreau de Paris, postulante, substituée lors de l'audience par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de Melun, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, FAITS : Au cours de l'année
Source officielleJEX cab 6
660ef06efbb79e8fd3d32fcb
3 avril 2024
3 avril 2024
GREFFIER : Madame Chloé GAUDIN, greffière, lors des plaidoiries, Madame Amel OUKINA, greffière principale, lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fb76c5d9057df7ff5a
10 mai 2022
10 mai 2022
d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président, assisté de Chloé
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaae2cdc6046d4745cc47
17 juillet 2025
17 juillet 2025
: 2024F00186 Date des débats : 22 Mai 2025 Délibéré annoncé au 22 Mai 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR07060
11 décembre 2007
11 décembre 2007
des blocs de pierre noire figurant des météorites y avaient été insérés ; que la société civile immobilière VHI, propriétaire des lieux, et Thierry X..., créateur de ce qu'il appelle "La Demeure du Chaos
Source officielleChambre 03 cab 02
66901f2daf84b0bef080ea47
11 juillet 2024
11 juillet 2024
juillet 2024 N° RG 22/05366 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WEFU DEMANDEUR : Madame [Y] [J] épouse [B] [Adresse 3] [Localité 6], née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 8] (ARDECHE) représentée par Me Chloé
Source officiellePage 5 sur 25