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12 587 résultats pour « Arnaud AVIGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

65aa2a2ea34ad10008581be0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] CS80420 [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92198

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Arnaud COCHE, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie -Maître Arnaud COCHE ayant eu la parole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930f0

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Arnaud X...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba8bcdc6046d473b840f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le juge-commissaire, Monsieur Arnaud de PESQUIDOUX, émet un avis écrit favorable à l'adoption du plan de continuation de la Société ; 5.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2b9a9cdc6046d473b7697

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le juge-commissaire, Monsieur Arnaud de PESQUIDOUX, émet un avis écrit favorable à l'adoption du plan de continuation de la Société ; 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c1

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

Arnaud X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 14 mars 2006.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df9faaebb88318fda6e5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

671b35932edfb0b58c05ee49

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, toque : D2008 INVITE A FAIRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64acf3fe03c09105db6c05d5

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[Adresse 2] [Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e4fe25450008314aa8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

PRENDRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] CS 80420 [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696a1aadcdc6046d478248ef

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant et non représenté INTIME : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fadf7603bf88a188497f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Madame [I] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Non comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fadf7603bf88a1884987

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Monsieur [L] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 6] [Adresse 2] CS 80420 [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6711fadf7603bf88a188498b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Adresse 3] [Localité 6] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a897a5ae27812390de31

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 3] [Localité 4] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a1a5ae27812390debf

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Maître Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5df

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Arnaud B... et Mlle Tiphanie Z... ont fait assigner M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100968

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Arnaud Y... ; AUX MOTIFS QUE « l'ordonnance contestée a été signifiée à Monsieur Arnaud Y... le 10 février 2010 et il en a interjeté appel par courrier recommandé daté du 18 février 2010, courrier qui

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2215605_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

de l'instruction que l'administration fiscale a notifié l'avis de mise en recouvrement daté du 30 juillet 2021 à la société requérante et que le pli lui a été avisé le 9 août 2021 mais n'a pas été réclamé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528dfa4aaebb88318fda6ff

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Source officielle

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