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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d6
10 janvier 2001
10 janvier 2001
JUGEMENT DU 10 Janvier 2001 n° 2 / 2001 RG 1064/99 Mme Béatrice X... veuve Y... Z.../ Me LESTRILLE, Cts Y...
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb780
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Alain Y... et M.
Source officielleciv2
6137211dcd580146773f1146
7 février 1990
7 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Béatrice, Marie, Monique X..., née Y..., en cassation d'un arrêt
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802258
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Alain K, annulé son élection en tant que conseiller municipal de la commune de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 mars 2008 ; 2°) de rejeter la protestation
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Madame Béatrice E... épouse X... ... ... Le G. A. E. C. DE ROUX représenté par son gérant en exercice Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd4
18 mars 2015
18 mars 2015
Alain A...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
Alain né le 02 Août 1970 à TOULOUSE (31) de Francis et de Y...
Source officiellesoc
61372173cd580146773f3de9
16 mai 1991
16 mai 1991
(Indre-et-Loire), 3°) de Mme Béatrice Y..., demeurant ..., à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire), 4°) de M.
Source officielleciv3
6137268bcd580146774266a3
27 juin 2001
27 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Béatrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd0
7 mars 2006
7 mars 2006
De l'enquête au sein de la famille il résultait qu'une altercation avait eu lieu une dizaine de jours auparavant avec Alain X..., concubin d'une cousine à Jean Y...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007704864
28 novembre 1986
28 novembre 1986
Alain X..., demeurant au Bourg La-Croix-sur-Gartempe à Le-Dorat 87210 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 4 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Limoges a
Source officielleChambre des Référés
6781778f6d34da2cbdcdafe8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
4] sous le numéro 538 021 841, dont le siège social se situe [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour avocat Me Alain
Source officiellecr
613725bacd58014677420184
8 décembre 1999
8 décembre 1999
(beau-frère d'X...) au domicile des époux Y... et qu'en présence de Fernando E... (employé de M.
Source officielleRétention Administrative
62d8ec10af72baeffb335bfc
19 juillet 2022
19 juillet 2022
MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Juillet 2022 devant Mme Béatrice MARS, Conseiller à la cour d'appel déléguée par
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Alain C...
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef4c
9 juin 1993
9 juin 1993
les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : -DUPRE Alain
Source officielleciv2
6137239dcd5801467740c0f3
7 mars 2001
7 mars 2001
X..., demeurant ..., 3 / de Mlle Béatrice X..., demeurant Collège Jean-Mermoz, Abidjan (Côte-d'Ivoire), 4 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110304
15 mai 2018
15 mai 2018
Alain X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Béatrice Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , 3°/ à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3f3cacdc6046d47babad6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01553
28 juin 2017
28 juin 2017
Alain D..., 2A expertises, - un chèque de 350 euros pour l'établissement du diagnostic énergétique encaissé sur le compte de M.
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