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243 résultats pour « Béatrice LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372639cd58014677423e6a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Y... pour la première, et par Béatrice B... et A...

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

5fdb43c4f28ac82188e41453

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Société CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS SA COVEA RISKS SA ALLIANZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Vincent LAMBERT

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef92

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

prêter à controverse, comme la définition d'autres groupes de personnes ; que cependant, il ne peut être sérieusement contesté que le fait d'avoir ses origines, plus ou moins lointaines, dans l'Ile de Beauté

Source officielle
CC

cr

61372625cd58014677423491

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

l'exigence faite par Fabrice Y... de repartir immédiatement seul avec ses deux filles alors qu'il partageait la vie de Nathalie X... depuis 5 ans et entretenait avec Paul X... des relations de gendre à beau-père

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Bernard Lambert, domicilié rue du Tabagnon, 69690 Bessenay, 42 / à Mme Anne-Marie Leggieri, domiciliée 7 rue des Gantries, 69130 Ecully, 43 / à Mme Béatrice Lombard, domiciliée 109 F, rue Francis

Source officielle
CC

soc

6137231bcd58014677405850

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Robert XP..., 32 / de Mme Denise G..., 33 / de Mme Béatrice XW..., 34 / de Mme Jeanine N..., 35 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f44

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Y... pour la première, et par Béatrice A... et Z...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007840606

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

parenté qui les unit à la ou aux personnes dont ils ont la charge effective : 1° Enfants à charge au sens de l'article L.511 du code de la sécurité sociale, épouse, frères ou soeurs ; 2° Ascendants et beaux-parents

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cb4

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

qualité parfaitement assumée de gérante de droit, elle était investie vis à vis des tiers des pouvoirs pour agir au nom de la société et il n'apparaît pas qu'elle ait délégué expressément ceux-ci à son beau-père

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X

6253c84fbd3db21cbdd84df0

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Madame Y..., belle-fille de Monsieur X..., s'est portée caution de l'emprunt contracté par son beau-père, pour un montant de 70.000 francs au principal.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d8164dcdc6046d47b1496c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social est [Adresse 2] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pierre-jean LAMBERT

Source officielle
CA

1re chambre civile

662b43cafe25450008314916

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ENTRE : Madame [E] [B] née le 15 Juillet 1962 de nationalité Française Chez UDAF [Adresse 3] [Localité 2] sous curatelle de L'UDAF 34 Appelante Comparante et assistée de Me Maud LAMBERT,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b53cbcdc6046d47a06655

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANT : [M] [F] né le 12 Juin 1971 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Sabine LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8584a4ff9ec259c09471

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Madame [P], [J], [X] [F] née le 29 Mars 1972 à [Localité 12] (CANADA) demeurant [Adresse 3] (ETATS-UNIS) tous deux représentés par Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6974a05acdc6046d478974aa

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANT : [D] [U] né le 29 avril 1969 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2516420_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b1f

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Y... avait, en tout premier lieu, signalé les comportements "inappropriés" du grand-père paternel, qui apparaît dans le discours de l'enfant comme monsieur "pas beau" ; qu'en ne s'expliquant pas sur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00827

Cassation

5 février 2008

5 février 2008

représentait une partie importante du patrimoine constitué par René X... et que, depuis longtemps, Danièle Y... et son époux, Jean-Pierre Y..., avaient été associés à la gestion du patrimoine de leur père et beau-père

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420184

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

(beau-frère d'X...) au domicile des époux Y... et qu'en présence de Fernando E... (employé de M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c25

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

. ; le caractère mensonger de cette attestation fait d'autant moins de doute que Bruno Y..., qui a reconnu avoir menti, dans le but d'aider son beau-père et de se venger par la même occasion de sa belle-mère

Source officielle