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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26794d90d454e62ed9400
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Et Mme [E] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Jean-baudoin kakela SHIBABA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1145 DEFENDEUR : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité
Source officielleciv3
61372194cd580146773f4f21
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.
Source officielleciv1
613721dccd580146773f836b
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Lupi, avocat général, Melle Ydrac, greffier de chambre et arrêté la décision au 10 juin 1993 ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la SAMDA et
Source officielleChambre 3-3
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/15560 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFNY Ordonnance n° 2025/M266 Madame [E] [L] représentée par Me Thierry BAUDIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2005906_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A B, représenté par Me Baudin Vervaecke, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 mars 2020 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement ; 2°) de mettre à la charge
Source officielleService des référés
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/58805 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3HU3 N° :1/MC Assignation du : 15 et 16 Novembre 2023 N° Init : 23/55933 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 copie expert
Source officielleciv3
613720d8cd580146773eedd5
30 mars 1989
30 mars 1989
Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société OGIC, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505097_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
contestant la note de 8/20 attribuée à sa fille à l’issue des épreuves anticipées de français du baccalauréat session 2025 ; 2°) d’enjoindre à la rectrice de l’académie de Normandie de réexaminer la copie
Source officielleciv3
613720d0cd580146773ee9e9
27 avril 1988
27 avril 1988
Sodini, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.
Source officielleChambre 1-2
6348ff0263d497adffda3e10
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Julie ARCHIPPE Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb0321c3411ff34529eea
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [O] [G] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jean-baudoin
Source officielleETRANGERS
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1 août 2025
1 août 2025
[H] [N] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Mathias BAUDUIN venant au soutien des intérêts de M.
Source officielle18° chambre 1ère section
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4 janvier 2024
4 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le : ■ 18° chambre 1ère section N° RG 18/12605 N° Portalis 352J-W-B7C-CODER N° MINUTE : 5 Assignation du : 31 Octobre 2018 contradictoire
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400052_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, la société 21 Baudoin a répondu aux moyens d'ordre public soulevés.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007670374
25 mars 1983
25 mars 1983
Cons. qu'aux termes de l'article L. 570, 1er alinéa, du code de la santé publique " ... tout transfert d'officine d'un lieu dans un autre est subordonné à l'octroi d'une licence par le préfet sur la
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d86
21 février 1990
21 février 1990
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE LA VALBARELLE, dont le siège est à Marseille (11e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), avenue du Stade Coder
Source officielleciv2
6137214fcd580146773f2bb5
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M. André X..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme Y... X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722dbcd58014677402574
25 mars 1997
25 mars 1997
Ancel, conseiller, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de Mme B..., de Me Boullez, avocat de la société Kuwaiti French Bank dite banque franco-koweitienne, de MM.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f971383a880008fd09da
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[F] [D] C/ CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE D' EURE ET LOIR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2022 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 20/00344 Copies
Source officielleETRANGERS
688d9d78a7cb93066e4439f8
1 août 2025
1 août 2025
[P] [B] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Mathias BAUDUIN, avocat au barreau de LILLE, venant au soutien des intérêts de M.
Source officiellePage 5 sur 62