Service de proximité ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [W] c/ [L] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01221 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PRVR - Exécutoire : à Me Thierry BAUDIN

proximité ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [U] c/ [E], [D] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01591 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PTO5 - Exécutoire : à Me Thierry BAUDIN

proximité ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [H], [H], [H] c/ [X] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01262 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PSA3 - Exécutoire : à Me Thierry BAUDIN

23 Avril 2024 N° RG 20/01133 - N° Portalis DB22-W-B7E-PJAK DEMANDEUR : Madame [Z] [G] [D] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 13] (SÉNÉGAL) domiciliée : chez Me Mathilde BAUDIN

[Adresse 4] c/ [V] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01997 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVP7 Grosse délivrée à Me BAUDIN Thierry Copie délivrée à Madame [L],[I],[O]

[Adresse 2] c/ [M] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01909 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PU7B Grosse délivrée à Me BAUDIN Thierry Copie délivrée à Monsieur [I] [M]

La SA BAUDIN CHATEAUNEUF a pour activité la fabrication de constructions métalliques, surtout des ponts.

termes du texte susvisé, ne peut être décernée que par les directeurs et les receveurs des douanes, doit faire preuve par elle-même de sa régularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bauzin

d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Transport location aménagement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la SCP Bauvin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCEA du Grand Badon, dont le siège est 30510 Generac, en cassation d'un jugement

Baudouin Z... et lui ai demandé de vous tempérer. Les clients ne le supportent plus" et M. Baudoin Z... étant le président directeur de X...

énonciations de la cour d'appel que l'Alliance Française est une association de droit français distincte de la Fédération des Alliances franco-Zaïroises, association soumise à la législation Zaïroise, dont Baudoin

débouté en conséquence les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que c'est l'article 159 du décret du 8 janvier 1965 et non l'article 5 qui aurait dû figurer dans la citation du prévenu Baudoin

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

, filet de protection ou garde-corps plus élevés, permettant de prévenir le risque de chute dans le vide lié à la configuration ci-dessus décrite ; que les manquements à la sécurité reprochés au prévenu

[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,

de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [D] EPOUSE [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au

de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [W] [C] EPOUSE [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au