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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea11
12 décembre 2011
Olivier X...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90550
28 mai 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-17.584 Demandeur : la société Vivaci Défendeur : la société Olivier Zanni Requête n° : 78/26 Ordonnance n° : 90550
Chambre 2-4
6a0ed6e7cdc6046d476be821
1 avril 2026
Dès lors, l'existence de cet actif rend nécessaire la reprise des opérations de liquidation judiciaire de la SASU [O] BOURSE NUMISMATIQUE.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50228
8 février 2024
[G] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Olivier Zanni Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50228 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01011
19 décembre 2018
Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni, société civile professionnelle
3ème Chambre Commerciale
6272197c228a02057de67679
3 mai 2022
de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Kyum-Chan LEE de l'AARPI BDGS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.C.P.
4ème Chambre
653b59e4502b828318c4e6ee
26 octobre 2023
GEB Représentée par Me Marc-Olivier HUCHET de la SCP HUCHET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0002NPB INTIMES - M. [K] [X] - M. [J] [S] - M.
1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb667
17 janvier 2023
EXPRO, JCP de BOURG EN BRESSE Au fond du 13 janvier 2022 RG : 21/02707 ch civile [Y] [D] C/ [Y] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201397
15 novembre 2018
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Agnés Y..., domiciliée [...], 2°/ Mme Olivia
CHAMBRE DU CONSEIL
69b4fdfecdc6046d479ea038
27 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Gonzague DETAVERNIER, Juges.
CHAMBRE 2
69b57028cdc6046d47a629b4
6 octobre 2025
PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
69b5a57ccdc6046d47abb8d6
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
6253cac3bd3db21cbdd8bfd3
22 mai 2008
demeurant : ... 77400 THORIGNY SUR MARNE représentée par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour Monsieur Ivan B... C...
627b560476c5d9057df8027d
10 mai 2022
VIENNA INSURANCE GR OUP SAS FM LOGISTIC CORPORATE SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHEVALIER Me LHERMITTE Me RENAUDIN Me BOURGES
soc
613722f0cd58014677403772
30 octobre 1997
Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
69b5aacccdc6046d47adbd16
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01272
18 octobre 2017
Olivier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société
1ère Chambre
64379e6b9477fe04f5cc6811
11 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [F] [D] épouse [B] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant
69b56ff2cdc6046d47a62651
69b570eacdc6046d47a63684
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