deuxième part, qu'il résulte des termes clairs et précis de la lettre de la Direction des carburants du 23 janvier 1992, que la carte de paiement GR n'autorisait l'achat d'aucun des articles litigieux, balais

selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider l'opération d'enlèvement, à nettoyer le panneau au balai

[J] et six autres salariés de la société Al-Babtain France ont été licenciés pour motif économique courant mai et juin 2015 après avoir accepté un contrat de sécurisation professionnelle.

matériaux et Scierie Haut Alpine, qui désiraient établir une liaison entre leurs systèmes informatiques, ont chargé la société Allgeier computer de réaliser l'installation informatique et la société Balain

BALLARIN à verser à M. et Mme X... la somme qu'ils demandent au titre des sommes exposées par eux et non comprises dans les dépens ; Article 1er : La requête de M. BALLARIN est rejetée.

  Turquie Mehmet Bahattin BILGIZ 03/01/1953 Uzunköprü   Erdoğan ÇIRPAN 07/07/1942 Edirne   Ufuk KANLI 02/12/1976 Edirne   Işık KANLI 01/07/1973 Edirne   Mihriban KANLI 01/05/1956

Vu, 1°), sous le n° 127667, la requête enregistrée le 16 juillet 1991 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société BALLADINS dont le siège est ... (94656) ; la société BALLADINS

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en omission de statuer présentée par la société Hôtel-grill Balladins

Par suite, quand bien même elle a été présentée par avocat, la requête de la société Balladins Toulouse ne peut qu’être rejetée.

procéder à la consultation et à l'élaboration des commandes pour les travaux de gros oeuvre, charpente, bardage et couverture ; qu'après rupture du contrat d'architecte, les travaux confiés à la société Balavoine

premier moyen du pourvoi incident, réunis : Vu l'article 12 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 mars 2006), que la société civile immobilière Valhôtel Balladins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Verger des Balans, société à responsabilité limitée, dont

(ANDREE) ET LA SARL BALADIN, A DEBOUTE L'ADMINISTRATION DE SES CONCLUSIONS A LEUR EGARD ET, PRONONCANT DEFAUT A L'EGARD DE X... A SURSIS A STATUER SUR L'ACTION ENGAGEE CONTRE LUI.

lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'arrêté du 20 avril 1989, par lequel le maire de Marseille a accordé à la société Balladins

L'installation téléphonique a été réalisée par la SA BALAIN TELECOM, et l'installation informatique, par la SARL ALLGEIER COMPUTER.

Guy et Roger X... sont respectivement comédien et metteur en scène de l'Association ARTS ET CULTURE Les BALADINS EN AGENAIS régie par la loi de 1901 dont Pierrette G. et la trésorière.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me BALAT