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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2106030_20241115
15 novembre 2024
Braeuninger, et subsidiairement Caroline, Franziska, Barbara Braeuninger ou, à titre infiniment subsidiaire, de réexaminer sa demande de changement de nom ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Cour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9192d
9 juillet 2014
Y... ne lui permet pas de s'acquitter d'une part contributive, - de condamner Mme Barbara Z... aux entiers dépens.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2307538_20260416
16 avril 2026
préjudices qu’il estime avoir subis du fait des désordres affectant le bâtiment de son siège ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner, in solidum, les sociétés ATE SARL, BW SARL- Atelier d’architecture Barbara
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
Barbara de la part du chef de cuisine, au contraire, il en était très content ", que " Pour ce qui est du second de cuisine, M. C... Mickael, celui-ci est une personne très timide et très reserver.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02796_20220630
30 juin 2022
suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2021, la société Carrefour proximité France SAS, immatriculée au RCS de Caen sous le n° 345 130 488, prise en la personne
3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
APPELANTE Syndicat des Copropriétaires DE LA [Adresse 10] sis [Adresse 4], agissant en la personne de son syndic en exercice Mr [A] [G] domicilié en cette qualité sis, demeurant [Adresse 5] représentée
2ème chambre section A
67f0bc508f7cbd382f4d3107
4 avril 2025
[A] [D], représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES, Mme [S] [H] épouse [D], représentée par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau
2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
Jacques X... ... 89110 LES ORMES Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par Me Marie-Christine LANFRANCONI (avocat au barreau d'AUXERRE) M.
6e chambre
6031fcd247e14f351dd7bed6
22 mai 2018
Il fait valoir que la société MAZARS SA est représentée par le cabinet d'avocats August & Debouzy, pris en la personne de son représentant légal, en l'espèce Me Emmanuel Barbara.
6253cce4bd3db21cbdd919db
5 juin 2014
.-98870- BOURAIL bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2013/ 179 du 5 avril 2013 Représentée par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
cr
6137269dcd580146774270a4
13 décembre 2006
Barbara, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 août 2006, qui, après annulation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention l'ayant
4ème Chambre civile
66996d9707d408f8d4c28695
17 juillet 2024
DEMANDEURS AU PRINCIPAL / DEFENDEURS A L’INCIDENT Mme [N] [V] veuve [K] [Adresse 15] [Localité 2] représentée par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083
6 décembre 1988
En 1973, il avait créé un autre groupe de jeunes parmi lesquels il repéra le requérant Barberà. - Ultérieurement, plusieurs personnes, dont "Thomas", avaient acheté des armes en Allemagne; elles les avaient
Pôle 4 - Chambre 2
6707702781e733ee26982ee5
9 octobre 2024
[M] [U], Mme [R] [C] et [N] [U] [C], prise en la personne de ses représentants légaux, ont fait citer la société In'li, M. [Y] [E], M.
Référé vendredi salle 3
69d1cfb8cdc6046d47292b66
24 janvier 2025
Copie exécutoire : Me Barbara LE BEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
civ3
61372193cd580146773f4e91
13 mai 1992
liquidateur de la société Promosac, demeurant ... (4e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences), au profit de : 1°) Mme Barbara
S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A
67082b6c89f19e8c50fa6075
10 octobre 2024
En réponse, la SARL ECB BARBERA maître d'oeuvre et la SMABTP concluent au rejet des demandes dirigées à leur encontre, au motif qu'ECB BARBERA n'a pas commis de faute, que l'expert judiciaire et son sapiteur
67ef6c8c9a9834ffd825fb91
3 avril 2025
[M] [X] né le 14 Octobre 1949 à [Localité 12] (59) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES Mme [H]
2EME PROTECTION SOCIALE
6a04635acdc6046d4794fe5b
5 mai 2026
[M] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE OISE copie certifiée conforme délivrée à : - CPAM DE L'OISE - Mme [D] [F] - [N] - Me Barbara
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