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3 278 résultats pour « Barbara PERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2106030_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Braeuninger, et subsidiairement Caroline, Franziska, Barbara Braeuninger ou, à titre infiniment subsidiaire, de réexaminer sa demande de changement de nom ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9192d

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Y... ne lui permet pas de s'acquitter d'une part contributive, - de condamner Mme Barbara Z... aux entiers dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307538_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

préjudices qu’il estime avoir subis du fait des désordres affectant le bâtiment de son siège ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner, in solidum, les sociétés ATE SARL, BW SARL- Atelier d’architecture Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90617

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Barbara de la part du chef de cuisine, au contraire, il en était très content ", que " Pour ce qui est du second de cuisine, M. C... Mickael, celui-ci est une personne très timide et très reserver.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02796_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2021, la société Carrefour proximité France SAS, immatriculée au RCS de Caen sous le n° 345 130 488, prise en la personne

Source officielle
CA

3e Chambre A

616243c11217cad6c0164929

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

APPELANTE Syndicat des Copropriétaires DE LA [Adresse 10] sis [Adresse 4], agissant en la personne de son syndic en exercice Mr [A] [G] domicilié en cette qualité sis, demeurant [Adresse 5] représentée

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67f0bc508f7cbd382f4d3107

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[A] [D], représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES, Mme [S] [H] épouse [D], représentée par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886c1296b51ba2b729bc

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0a

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Jacques X... ... 89110 LES ORMES Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par Me Marie-Christine LANFRANCONI (avocat au barreau d'AUXERRE) M.

Source officielle
CA

6e chambre

6031fcd247e14f351dd7bed6

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Il fait valoir que la société MAZARS SA est représentée par le cabinet d'avocats August & Debouzy, pris en la personne de son représentant légal, en l'espèce Me Emmanuel Barbara.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919db

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

.-98870- BOURAIL bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2013/ 179 du 5 avril 2013 Représentée par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270a4

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

Barbara, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 août 2006, qui, après annulation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention l'ayant

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66996d9707d408f8d4c28695

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

DEMANDEURS AU PRINCIPAL / DEFENDEURS A L’INCIDENT Mme [N] [V] veuve [K] [Adresse 15] [Localité 2] représentée par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

En 1973, il avait créé un autre groupe de jeunes parmi lesquels il repéra le requérant Barberà. - Ultérieurement, plusieurs personnes, dont "Thomas", avaient acheté des armes en Allemagne; elles les avaient

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6707702781e733ee26982ee5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[M] [U], Mme [R] [C] et [N] [U] [C], prise en la personne de ses représentants légaux, ont fait citer la société In'li, M. [Y] [E], M.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cfb8cdc6046d47292b66

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie exécutoire : Me Barbara LE BEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
CC

civ3

61372193cd580146773f4e91

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

liquidateur de la société Promosac, demeurant ... (4e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences), au profit de : 1°) Mme Barbara

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En réponse, la SARL ECB BARBERA maître d'oeuvre et la SMABTP concluent au rejet des demandes dirigées à leur encontre, au motif qu'ECB BARBERA n'a pas commis de faute, que l'expert judiciaire et son sapiteur

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] [X] né le 14 Octobre 1949 à [Localité 12] (59) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES Mme [H]

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a04635acdc6046d4794fe5b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[M] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE OISE copie certifiée conforme délivrée à : - CPAM DE L'OISE - Mme [D] [F] - [N] - Me Barbara

Source officielle

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