procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 décembre 2025 et 7 janvier 2026, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 26, rue de la part-dieu, représenté par Me Becquet

A B, représenté par Me Becquet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur sa légalité

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 mars 2022, le 18 mai 2022 et le 1er août 2022, l'association de soins et d'aide à domicile Dunkerque, représentée par Me Becquart

cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 mars 2022, le 17 mai 2022 et le 1er août 2022, l'association d'aide à domicile en activités regroupées Sambre Avesnois, représentée par Me Becquart

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 mars 2022 et le 17 mai 2022, l'association de soins et d'aide à domicile, représentée par Me Becquart, demande au juge des référés

A B, représenté par Me Becquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence conservé par la préfète du Rhône sur sa demande de renouvellement de son titre de voyage

Ce rapport établi le 18 janvier 2021 (pièce n° 9) mentionné les désordres suivants : une seule des deux clés de démarrage est reconnue par le véhicule, le becquet du hayon arrière n'est pas correctement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lodiaf, société anonyme, dont le siège social est place du Becquet à Louviers (Eure), en cassation

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 01 Juillet 2025 APPELANTS : Mme [Z] [C] née le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par la SELEURL SAMUEL BECQUET

2] représenté par Me Jean Louis COUSTOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1165 INTIMÉE CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE HOSPITALIÈRE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis BECQUART

premiers juges que Patrick Y... a exercé la gérance de fait de la société Cooky alors qu'il avait été condamné à 15 ans d'interdiction de gérer une personne morale ; que l'administrateur judiciaire Becquet

(s) : * SAS YONA DESIGN [Adresse 2], Représentant(s) : - SELARL ARCOLE Avocats au barreau de TOURS Juges présents lors des débats : Madame Claudine ARLOT, Monsieur Nicolas OLLIVIER, Madame Cécile BECOURT-FOCH

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 20 Novembre 2025 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/03650 DEMANDEUR A LA REQUETE Madame [G] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie BECQUET

Crédit de l'Est, dont le siège est ... aux Vins, 67101 Strasbourg, 7 / de la société Diac, dont le siège est ..., 8 / de la société Transports Devaux, dont le siège est ..., 9 / de la société Becquet

ET : SAS SERGIC RÉSIDENCES SERVICES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Lille n° B 410 634 620 Partie défenderesse : assistée de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART-VUILLEROT, Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

représentée par Maître Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDERESSE Madame [G] [N] 14, rue Chevalier de la Barre 75018 PARIS représentée par Maître Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

Localité 4] Représentant : Me Laurent JACQUES de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON INTIMES ET APPELANTS : Monsieur [I] [M] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Samuel BECQUET

le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [B] [F] [Y] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 13] (12) de nationalité Française demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Nathalie BECQUET

devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 mars 2022, le 17 mai 2022, le 4 juillet 2022 et le 1er août 2022, l'association de soins et d'aide à domicile, représentée par Me Becquart

Y... aux dépens de première instance et d'appel à recouvrer par les SCP Fisselier-Chiloux-Boulay et Regnier-Becquet, avoués, dans les conditions de l'article 699 du nouveau Code de procédure civile ;