Benouville, 5 / de M. Lize, pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

jamais fait partie du conseil d'administration du COMITE DU DEBARQUEMENT et ne peut en conséquence se prévaloir sur son site internet de la qualité de fondatrice des musées « Pégasus Bridge » et de Bénouville

PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 18 Janvier 2005 APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 27140 GISORS représentée par Me Laurent TAFFOU, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : Madame Nathalie Y... ... 27660 BERNOUVILLE

compter d'une date prévisionnelle fixée au 1er avril 2022, au sein de la société Batinew, gérée par un membre de sa famille, dont il détient 25 % des parts sociales et dont le siège social se situe à Bénouville

François Z..., demeurant à Benouville (Calvados), ..., en cassation du même arrêt rendu le 18 juillet 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), entre eux, LA COUR, composée selon l'article L. 131

. ; LA SOCIÉTÉ GAEC LA CAYENNE, dont le siège est 100 rue de la Cayenne à Bermonville (76640) ; M. Jérôme A, demeurant ... ; M.

-X...un corps de ferme, une grange, des dépendances et un jardin situés ...à Aisonville et Bernoville (02), la vente étant conclue sous différentes conditions suspensives et notamment, celle stipulée au

Seine-Saint-Denis, à l'exception cependant de la forêt régionale de Bondy sur les communes de Clichy-sous-Bois, Coubron et Montfermeil, du bois du Vert Galant sur la commune de Tremblay-en-France, du bois de Bernouille

Z... née le 08 Octobre 1955 à (ALGERIE) de Jacob et de ZARADEZ Marcelle de nationalité française, mariée, Président directeur général, demeurant 10, rue de Bénouville 75016 PARIS PREVENUE, LIBRE,

Philippe A... né le 1er Avril 1963 à BENOUVILLE (CALVADOS) demeurant à NOUMÉA - X... 463 - 98845 NOUMEA 2 - M.

né le 01 Avril 1963 à BENOUVILLE (CALVADOS) demeurant C / Holding Consultants-... 98845 NOUMEA Non représenté Débats : le 1er mars 2007 en audience publique où Roland POTEE, Conseiller, a présenté

né le 1er Avril 1963 à BENOUVILLE (CALVADOS) demeurant à NOUMÉA - BP. 463 - 98845 NOUMEA 2 - M. Tanguy Z...

Caen Ouistreham sans respecter les feux rouges interdisant ce franchissement et que d’autre part, il a poursuivi sa navigation sur le canal en direction de Caen passant deux fois sous les ponts de Bénouville

SAINT-CHRISTOPHE représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Bernadette X... épouse Y... de nationalité Française née le 30 Juin 1944 à BERNAVILLE

La SAS Diser a acquis par acte notarié du 21 novembre 2012 un ensemble immobilier situé au lieudit Benouville à Tourgeville (Calvados), composé des parcelles cadastrées AD n° 63, 64, 95, 97 et 111, la

ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me François TEYTAUD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Jean-Luc LARRIBAU et de Me Stéphane BENOUVILLE

Ils invoquèrent l’article 31 de la loi du 29 juillet 1881 et l’arrêt Pierre de Bénouville, 4 octobre 1989, de la Cour de cassation.

née le 12 Mars 1982 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marie-Christine Dutat, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substituée par Me Bernonville

procédure de surendettement en date du 7 juillet 2021 est postérieure au jugement du 18 mars 2021 rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Caen ordonnant la vente forcée du bien sis à Bénouville

de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/14779 APPELANTS Monsieur [T] [F] né le [Date naissance 1] 1937 à MULHOUSE (68100) et Madame [E] [A] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1944 à BENOUVILLE