relevant l'existence d'une 'cicatrice traumatique oblique située au niveau du médio pied prenant son origine au niveau de la partie distale du tarse et s'orientant vers la base du 2ème métatarsien, blanchâtre

Dans la pièce à vivre; il était encore noté qu'il existait des points de reprise blanchâtres sur le mur peint de couleur rose que M.

Enfin, lors de l’examen génital, il identifia la présence d’un «   dépôt blanchâtre   » sur la partie inférieure de l’hymen. 10.

Enfin, la notice descriptive fait bien état d'un local pour les deux-roues non motorisés, d'une surface de 11 m², conformément à l'article 1 AU 12 qui prévoit 1 m² pour chacun des 11 logements du bâtiment

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant l'association Bretagne Vivante SEPNB. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. Le président-rapporteur, signé C.

un attique et une façade sous la forme d'un mur végétal donnant sur le cours Dajot, alors que la villa Crosnier et l'immeuble Caradec voisins ont été construits avec des matériaux naturels de teinte rose

Non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Marie-Françoise O..., Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Décembre 2024, devant : Madame FAURE, Présidente Madame DE FRAMOND, Conseillère Madame BLANCHARD, Conseillère chargée

France IARD, AUX MOTIFS SUIVANTS : Si l'essentiel des développements des parties quant à la recherche de la loi applicable concernent la responsabilité contractuelle par référence à la convention de Rome

A titre informatif, selon l'explication donnée par l'expert judiciaire, les « flight cases » sont des caisses pleines sur roues constituées de panneaux de bois reconstitués placés dans des armatures en

tenue le 01 Octobre 2024, devant : Madame FAURE, Présidente, magistrate chargée du rapport conformément à l'article 804 du Code de procédure civile Madame de FRAMOND, Conseillère Madame BLANCHARD

l'ecchymose est de couleur rougeâtre et l'arrière de couleur mauve, au milieu du bras droit se trouve une ecchymose en forme de triangle dont les côtés ne sont pas visibles, le milieu est de couleur blanchâtre

INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS ANCIENNEMENT DENOMMEE AVIVA ASSURANCES JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO JUGES : Madame Olivia ROSE

classique de faible grammage, qu'ils sont dénués totalement d'hologramme ou de filigrane permettant d'en assurer l'intégrité, que le bon 0095443803 comporte une surimpression dans les tons jaunes ou roses

Le maire de Concarneau a prescrit de " prévoi[r] des stationnements deux-roues sur les espaces publics.

- traces blanchâtres inesthétiques sur le carrelage du hall d’entrée et du séjour cuisine Ce désordre, déjà relevé dans le procès-verbal de constat du 15 juillet 2020, n’a pas été réservé à la livraison

A titre informatif, selon l'explication donnée par l'expert judiciaire, les «'flight cases'» sont des caisses pleines sur roues constituées de panneaux de bois reconstitués placés dans des armatures en