#Gordon Bowden a další v. Evropská komise.#Věc C-153/79.

Joseph, - LA SOCIETE TRANSPORTS BOUDET, civilement responsable, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 17 décembre

BOENNEC et de Me Odent, avocat de la Société "Algues Bretagne Atlantique", "A.B.A.", - les conclusions de M.

Dire et juger que la Société XY ARCHITECTURES sera tenue de relever et garantir la Société BOITEL & FILS de toute condamnation à son encontre.

Boeken doit être rejetée, sans qu’il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée en défense. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. Boeken est rejetée.

#Anton Schlecker contre Melitta Josefa Boedeker.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Hoge Raad der Nederlanden.

Amir Manuel Chabbar Boudet M. Sami Alfredo Chabbar Boudet M. Maruan Chabbar Youd M. Joaquin Aladren Bueno M. Miguel Angel Eusebio Fustero M. Francisco Jose Blasco Nonay M. Raul Mora Lopez M.

Vu la requête enregistrée le 7 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société à responsabilité limitée "ETABLISSEMENTS BOENNEC", dont le siège est à Ster-Vad à Pont-l'Abbe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

Mutuelles, la SARL Rochard et associés, la SAS Apave SudEurope, les Souscripteurs du Llyod's de Londres, la société GBA et Co, la société l'Auxiliaire, la société Socobat, la société EGGE 43, la SARL Pays Bordel

Olonzac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société d'exploitation des Etablissements Bourrel

Vu la requête enregistrée le 28 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société à responsabilité limitée "ETABLISSEMENTS BOENNEC", dont le siège est à Ster-Vad, Pont

B..., représentée par Me Boezec, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 janvier 2023 par laquelle la commission de recours amiable de la caisse d'allocations familiales du Morbihan lui

X... a été engagé par la société Jacques Borel à compter du 2 mars 1964, son contrat de travail étant transféré à la société Accor (la société) ; qu'un accord du 1er octobre 1992 a fixé les conditions

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bodez, société anonyme dont le siège est ...

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Transports Boissel à l'appui du surplus des conclusions de la requête n'est fondé.

Article 2 : L'État versera à la société Transports Boissel une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST ANCIENNEMENT DENOMMEE BANQUE POPULAIRE DE L’OUEST 15 boulevard de la Boutière - CS 26858 - 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX Représentée par Maître Claire BOEDEC de la SELARL LBG

Y..., reprochant au maître d'oeuvre d'un immeuble qu'il faisait édifier, diverses malfaçons qui, selon lui, ne permettaient pas la réception de l'ouvrage, a demandé à Mme Bockel, avocat, de défendre ses

Article 2 : Le GFA Boitelle Charlet versera à la SAFER Flandres-Artois une somme de 3 000 euros, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.