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1 018 résultats pour « Brano LUCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92161

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 09 MARS 2015 GREFFIER Lors des débats Madame Marie-Luce KOUAME, greffier

Source officielle

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TCOM

Procédures collectives

69eb62bdcdc6046d476011a5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
CC

civ3

61372294cd580146773feb5c

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme X..., de Me Le Prado, avocat

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773feee1

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

DE ANGELIS 1984 Serino italienne Massimo DE LUCA 1972 Benevento italienne Santino Gaetano DE LUCA 1966 SAN SEVERINO LUCANO italienne Mirko DE ROSA 1973 Benevento italienne Francesco DE SIO 1966 Cava de

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d49

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises d'ILLE-ET-VILAINE, en date du 7 avril 2006, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des droits civiques

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7f1

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Bruno, Charles, Joseph Z..., demeurant ... (7e), 3 / Mme Corinne, Anne, Rose A..., demeurant ... (6e), 4 / M. Jérôme, Yves, Jacques Z..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb62fdcdc6046d4760173b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100682

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Sainte-Marguerite ; que Mme Luce Y... n'avait plus que 3, 54 % des actions et un autre membre de la famille Y..., M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63c105afbf9fd47c90a1381b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 06 octobre 2022 tenue par Bruno

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6032ecaaaf910560b1bba331

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Les sociétés Parfums Christian Dior, Guerlain et LVMH Fragrance Brands conçoivent fabriquent et commercialisent des parfums de luxe et des produits de beauté Dior, Guerlain, Givenchy et Kenzo, de renommée

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CAA

5ème chambre

DCA_24VE00295_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b2

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Jocelyne Y... ... 44300 NANTES Appelante, comparante en personne

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Bruno Y

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00273

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen

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CC

cr

613725f2cd58014677421c1d

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

incendié les bâtiments du centre équestre " Le Tournebride ", perforé les pneumatiques de plusieurs véhicules et découpé des couvertures de chevaux le 12 avril 1997 ; que l'intéressé a décrit avec un luxe

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

679481510175ed452fca58d0

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

société Ockenfels Brands, demandent à la cour de : A titre principal, - déclarer recevable et bien fondé l'appel des sociétés Ockenfels Brands et Birkenstock IP, - déclarer que la marque figurative

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CC

cr

61372670cd58014677425947

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

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CC

civ3

613722b8cd580146774009bf

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

, de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la société Servit, les conclusions de M.

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CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe926cdc6046d4787d15f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LUCAS PHILIPPE RG CPH : 2025-06345 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT BRIEUC Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Mr [V] [Z] Me Demay

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