X... dans le poste de chaudronnier P3 qu'il occupait au Centre d'études atomiques de Limeil-Brevannes depuis l'embauche jusqu'à la rupture, alors, selon le moyen, que les juges, saisis d'une requête en

motifs qu'il ressort des constatations effectuées par les fonctionnaires de police de Nevers sur la personne de Jean-Jacques X... que l'intéressé sentait fortement l'alcool, qu'il avait un regard brillant

X... a consenti à la société Bruyant père et fils (la société) la location-gérance de trois fonds de commerce lui appartenant, avant d'être mis en redressement judiciaire ; que le plan de continuation

Par un mémoire enregistré le 21 juillet 2025, la société Bio énergie bressane, représentée par Me Gandet, accepte le désistement de l'association de défense de l'environnement bressan (A.D.E.B).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT des Marins de Commerce de la Pêche de Brest et des environs, M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Copy shop, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Brest

de Crédit Mutuel Bressan de ses demandes au titre du crédit renouvelable Plan 4 n° 10278073170021440803, - débouté la société Caisse de Crédit Mutuel Bressan de sa demande de condamnation en paiement

Crédit mutuel, dont le siège est ... et Danube, 69264 Lyon Cedex 09, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la Société bressane

d'oeuvre d'un chantier conduit entre le 15 mars et le 30 novembre 1996 dans un immeuble dans lequel Suzanne X..., épouse Y..., résidait ; que celle-ci qui, le 7 novembre 1996, avait fait une chute, se brisant

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association de défense de l'environnement bressan est rejetée.

HPL BRESSANS S.A.S.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l'association de défense de l'environnement bressan (ADEB).

Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Laurent, représentant la société bressane de stockage et de chargement ; Considérant ce qui suit : 1.

résulte de constatations de l'arrêt que la décision attributive de rente avait été adressée par la CPAM du Finistère à l'agence de [...] de la société Mab Construction, et non à son siège social situé à Brest

nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'en énonçant, sans même examiner la plainte avec constitution de partie civile et l'arrêt de renvoi de Mme Z... pour vol devant le tribunal correctionnel de Brest

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juillet 2024 et 30 juin 2025, la SAS La Bressane, représentée par Me Musset, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

Article 3 : Les impositions en litige sont remises à la charge de la société A la Bressane de déménagement.

aggravé jusqu'à la cessation de l'exposition au risque et que, depuis, le déficit était stable, quand bien même aucun test audiométrique n'avait été effectué au moment de la cessation de l'activité bruyante