Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

pour y loger une enseigne ; que cependant, le syndic de l'immeuble sur lequel le cadre métallique était apposé a fait déposer l'enseigne qui avait été apposée par la société Océan Brun, au motif qu'aucune

(prise en la personne de Me [L]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 17 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno BERTHOD et Madame Claudine VESIN, en qualité de juges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Entreprises Bruno Rostand, société à responsabilité limitée dont

*1DE/01/09/94/06* 2026001235 N° PC : 2026/114 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 [O] [M] Equipment SAS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Me Maryline DIAT, avocat au barreau de MONTLUCON ~ ~ ~ REQUETE Présentée le 19 Février 2020 par Madame [U] [B] épouse [K] ; Vu l’ordonnance de non conciliation rendue le 16 Juillet 2020 ; Nous, Bruno

Bruno Y... d'un montant de 1.800.000 euros hors taxes alors que le marché 3RBAT s'élevait à la somme de 2.200.000 € hors taxes.

AUX CARACTERISTIQUES EXIGEES PAR CELLE-CI ET ETANT DE PLUS STIPULE : "POUR CHAQUE LOT DE FABRICATION, VOUS NOUS FEREZ PARVENIR UN PRELEVEMENT DE 5 METRES POUR CONTROLE ET ANALYSE.

Bruno RENARD, Président, Mme Fatouma DIOUF, Mme Aurélie CARON, M. Christophe MIOCQUE, et M.

*1DE/01/10/93/41* 2026009943 N° PC : 2026/523 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl [V] - VIAM TP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2026, la société Laber Metal demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 551-1 du code de justice administrative

paiements de : [D] (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [Z] [X], président, et Monsieur David FOLLIOT, directeur général Madame Célia MARTINEZ, directrice financière Monsieur Bruno

Bruno X..., domicilié ..., appartement 92 à Lormont (Gironde), et actuellement appartement 2511, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale),

- signé par Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère, aux lieu et place de Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente, empêchée, et par Monsieur Bruno REITZER, greffier auquel la minute du présent arrêt

Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

IARD Mutuelle ENTRAIN Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Caisse DE PREVOYANCE ET DERETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Bruno

METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: E. KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 1° Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Maître Bruno

Bruno X..., demeurant rue de la Prouse à Scey-sur-Saône (Haute-Saône), 2 ) l'Union sportive de Scey-sur-Saône, dont le siège est à Scey-sur-Saône (Haute-Saône), 3 ) la société S.I.S. assurances,