Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 mai 2003, qui, pour trouble à la tranquillité d'autrui par agressions sonores réitérées, l'a condamné

Michel X... afin de faire constater son titre de propriété sur l'immeuble situé... et... à Paris 8ème ; que ces derniers ont revendiqué la propriété de ce bien ; Attendu que, pour condamner Mme X...,

PIERRE ET CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 février 1996), que les époux Z... et Marie-Louise Y... ont donné à bail à leur fils Michel

ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 24 janvier 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 04989 IT Monsieur Michel X...

La Société SAS CESAM - CREATION D'ESPACES SANS AMIANTE fait partie du groupe [T], groupe familial créé il y a 40 ans à l'initiative de Monsieur [B] [T].

Z... étant désigné liquidateur et la date de cessation des paiements fixée au 28 octobre 2005 ; que le liquidateur a, le 12 février 2008, assigné Michel X..., ancien gérant de la société Somag industrie

, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Michel Z... ... 97170 PETIT-BOURG représenté par Me Frédéric JEAN-MARIE, (TOQUE 54) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION

COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE - CGH [Adresse 2] [Localité 5] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assistée de Me Michel HERLEMONT de

César Fazzini, demeurant Lotissement Piedi Piaggia, Plaine de Furiani, 20600 Bastia, 24 / de M. François Giannesini, demeurant EDF Recipellu, Boulevard du Fangu, 20200 Bastia, 25 / de M.

une relation fondée sur la violence dont il s'est senti victime ; Attendu que marié et père de trois enfants dont il ne peut pas être le géniteur, il a divorcé et maintenu un contact avec un fils, Michael

Michèle, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 12 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'exercice illégal

Philippe C... de Saint-Michel, demeurant Le Petit X...

Cera, domiciliée [...]                     , 11°/ Mme Lorette K... épouse L..., domiciliée [...]                           , 12°/ Mme Solange M..., domiciliée [...]                          , 13°/ M

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2000, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 5 ans d'interdiction

Michèle, épouse Z..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Jean Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Michal André, société anonyme, dont le siège est ...

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société La Maisonnette Michèle