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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
670f585b4ad0d5ee7d7e5d6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[S] [X] Mme [L] [X] épouse [X] Me [P] [E] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée
Source officielle2ème Chambre
65ab762436bfc00008d68e0f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
SVH ENERGIE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES - Me DELOMEL
Source officielle2ème Chambre
69674e41cdc6046d473ba6a0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SUNTEL COM C/ M.
Source officielle2ème Chambre
652a310e7ed1ea83181125ba
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[S] [X] Mme [M] [F] épouse [X] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :
Source officielle1re chambre civile
678569abaaacbea0fe6816c7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LOCAM C/ [H] [R] copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT: Grégoire MARTINEZ, Juge GREFFIER : Karen RICHARD lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd65
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.
Source officielle4ème Chambre
68709b80123db6632de316fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ZEPHYR ENERGIES RENOUVELABLES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant
Source officielleJUGE CX PROTECTION
670d635bd1ffbed0eed97b35
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COPIE CERTIFIEE CONFORME à Me DEPASSE-LABED COPIE à la PREFECTURE Au nom du Peuple Français ; Rendu par mise à disposition le 11 Octobre 2024 ; Par Maud CASAGRANDE, Vice-Président au Tribunal judiciaire
Source officielle1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[D] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 8 JUILLET 2025
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680c68a2230da8dfaf90c020
25 avril 2025
25 avril 2025
[Z] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONTE
Source officielle2ème Chambre
6901ad9c748a422ad953535b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
PRESERVATION DU PATRIMOINE ENERGIE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le
Source officielleJUGE CX PROTECTION
686c1398dd7001754d61c8b8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[J] [H] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielleJUGE CX PROTECTION
670d635bd1ffbed0eed97b2f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Adresse 6] [Localité 3] JUGEMENT DU 11 Octobre 2024 N° RG 24/05107 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDCJ Jugement du 11 Octobre 2024 N° : 24/612 [L] [E] C/ [Y] [C] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE à Me CASTRES
Source officielleCHAMBRE 5 JEX
68e7a529033cf481c39a4270
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CABOT FINANCIAL FRANCE Copie conforme le Copie exécutoire le REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS --------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT MALO ---------------
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bed0cdc6046d47b94512
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[K] [U] RG CPH : 21/00414 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 8/01/2026 à : Me [Localité 7] Me [Localité 13]
Source officielle4ème Chambre
69d88a0ccdc6046d47ba8955
9 avril 2026
9 avril 2026
TRECOBAT Société MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES Société MMA IARD Société GAN ASURANCES Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire
Source officielle1re chambre civile
668447aa8bcff606d9c5d0e2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PARIS SAINT LOUIS RCS de RENNES, SIREN 853 310 050 C/ [V] [L] copie exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT
Source officielle2ème Chambre
65b4b15e7ef77d000880b60d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUBIN
Source officielle5ème Chambre
69f2e678cdc6046d470ca98c
29 avril 2026
29 avril 2026
ALLIANZ IARD Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ALLIANZ IARD Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES
Source officiellePage 5 sur 11