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558 résultats pour « COLOMBIE Bernard »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372331cd58014677406a3f

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Bernard Y..., demeurant ..., -du Groupement régional des ASSEDIC de la région parisienne (GARP), dont le siège est .... 50, 92703 Colombes Cedex, LA COUR, en l'audience publique du 10 juin 1998,

Source officielle
CC

civ1

613721a2cd580146773f56aa

Cassation

21 janvier 1992

21 janvier 1992

Jean-Louis X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre C), au profit de Mme Y..., Colombe, Suzanne de Toledo

Source officielle
CC

soc

613720d1cd580146773eea35

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Claude I..., demeurant Cons Sainte Colombe à Faverges (Haute-Savoie), 16°/ de M. Paul J..., demeurant ..., la Balmette à Faverges (Haute-Savoie), 17°/ de M. Jean-Paul K..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2fedcdc6046d47691b5b

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002901 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 15/10/2025 DEMANDEUR(S) : LEASECOM [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SELARL SIGRIST SELARL SOLERE RIUS - COLOMBO

Source officielle
CC

civ1

613720a5cd580146773ece1f

Cassation

1 décembre 1987

1 décembre 1987

rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°/ de Monsieur Henri D..., demeurant ... (19ème), 2°/ du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'immeuble sis La Chambre "Le Colombier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c374

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

INTIME : Monsieur Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbf

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61624a7aa68110eae5b68fdd

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

RG N° 13/04099 J-L.B N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS Me Alain COLLOMB-REY AU NOM

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5a60

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Bernard XM..., domicilié ... (Corrèze), 22°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f27a2

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Courbevoie Service Roulements, dont le siège est à La Garenne Colombes

Source officielle
CC

civ1

6137217acd580146773f418b

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740856a

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Bernard XN..., demeurant ..., 25 / de M. Gérald H..., demeurant ..., 26 / de Mme Danielle A..., demeurant ..., 27 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SCCV LA COLOMBE, demeurant [Adresse 30] représentée pa Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Lakhdar BOUMAZA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9361

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

NBA - NUCCI BERNARD ARCHITECTES Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:467471.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions en vue du recouvrement d'un forfait de post-stationnement mis à sa charge par la commune de Colombes

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:472932.20230523

Admin. suprême

23 mai 2023

23 mai 2023

d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions en vue du recouvrement d'un forfait de post-stationnement mis à sa charge par la commune de la Garenne-Colombes

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f19b3

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Courbevoie Service Roulements, dont le siège est à La Garenne Colombes

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc787

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Bernard Moglia et M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007845452

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-François BERNARD, demeurnt Motel Le Skieur, Les Deux Alpes (38860) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2113763_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Malgré les multiples complications survenues pendant sa grossesse, elle a donné naissance à une fille, par voie basse, le 17 février 2021 à l'hôpital Louis Mourier de Colombes.

Source officielle

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