Octobre 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie

PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : BERNARD ANCELY STEPHANE MAS ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 Cliente de la Banque CIC SUD OUEST, la société LOCMAT 11

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 octobre 2001, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

demandeur, la CAISSE D'EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ : Dans les motifs du jugement rendu, il aurait été retenu, selon la demanderesse : * la somme de 593,59€ au titre du découvert en compte courant

Au titre du marché de la clinique BON SECOURS, Monsieur Stéphane X... réclame le paiement de la somme de 2025 euros.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie X...

pour l'activité d'avocat de monsieur X...; que l'autorisation initiale du 6 juillet 2000 est matérialisée par un contrat de crédit « professionnels » stipulant que s'agissant d'un crédit en compte courant

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean-Stéphane X..., âgé de 14 ans, s'est blessé le 14 août 1983, en tombant dans une cascade proche du lieu où la colonie

: 19 euros, - mutuelle Stéphanie : 27, 90 euros, auxquelles s'ajoutent les charges courantes.

- partie demanderesse au référé - COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Stephanie

No 03/04844 AFFAIRE : Société MACIF C/ Stéphane X... ...

[Z] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE Mme [I] [N] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau

sortie établi par huissier ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu qu'il résultait du compte-rendu d'expertise contradictoire que des infiltrations provenant du balcon couvrant

Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...

qu'il a été observé qu'elle percevait également 500 euros par mois au titre de la prestation compensatoire mise à la charge de son époux ; qu'elle a déclaré supporter, outre les charges de la vie courante

B de son complément indemnitaire annuel pour la période courant du 1er janvier au 1er juin 2017.

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.