A cette fin, le satellite où le câble sera considéré comme n'étant plus disponible lorsqu'Intelsat ou les propriétaires du câble feront quoi que ce soit pour perturber, de manière permanente ou temporaire

que l'arrêt attaqué a débouté les sociétés Sud Ouest Interim (SOI) et Office Management Spécialisé (OMS) de leur demande de réparation au titre du détournement afférent à une hélice de bateau et à un câble

[1] huit (cote 10), scellé cab [1] douze (cote 14), scellé cab [1] vingt-deux (cote 24), scellé cab [1] vingt-trois (cote 25), scellé cab [1] vingt-quatre (cote 26), scellé cab [1] vingt-cinq (cote 27

vente forcée et en conséquence de prononcer la caducité du commandement, de confirmer le jugement du 15 mars 2019 pour le surplus et de renvoyer la cause et les parties devant le juge de l'exécution de Cahors

déclaré le prévenu coupable de l'infraction d'homicide involontaire ; "aux motifs que "l'accident du 1er juillet 1999 trouve son origine dans la défaillance de l'attache qui assurait la liaison au câble

nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu qu'à partir du 1er juin 1993, la société Multiradio a mis au point un service de radiodiffusion par câble

Z..., de Me Vuitton, avocat des sociétés Cegelec, Cortaillod, Rhône télé cable et Reflex, les conclusions de M.

prescription de l'action publique soulevée par le prévenu ; "aux motifs que c'est à bon droit que le premier juge a relevé que la prescription a été interrompue par les soit-transmis du parquet de Cahors

En outre, seul le remplacement du câble électrique dont l'isolant était usé par frottement aurait pu empêcher l'incendie.

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / de la Société coopérative agricole La Brie (CAB)

il avait exposé son salarié, s'était rendu coupable d'une omission volontaire, sans pour autant expliquer en quoi la présence d'un grillage en partie haute de l'élévateur et le bon fonctionnement du câble

motifs propres que, de l'avis de l'expert, l'incendie, dont le point de départ se situe au plafond du couloir du rez-de-chaussée dans un doublage sous parquet de bois et en un endroit où voisinaient des câbles

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Z 04-47.395 et P 04-47.592 ; Attendu qu'ayant décidé de réorganiser ses services, la société Paris Câble

pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que la Cour et le jury ont délibéré sur une question unique ainsi libellée : "L'accusé Alain A. est-il coupable d'avoir, le 10 octobre 1993 à Cahors

société Chatenet était seule responsable des désordres, alors, d'autre part, que la cour d'appel s'est contredite en affirmant que le constructeur était seul responsable du mauvais positionnement du cable

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Cables Pirelli, dont le siège est ..., défenderesse

Y..., blessé par la brusque tension d'un câble de remorquage manoeuvré par M. X... à l'aide d'un treuil appartenant au Cercle nautique d'Etretat, a assigné en réparation M.

fait de la récupération ; qu'en l'espèce, il était constant, et constaté par la cour d'appel, que la récupération des commandes numériques emporterait impossibilité de réutiliser les connecteurs et câbles

URBACO, exploitant de ce modèle, de leurs constitutions de parties civiles ; " aux motifs que " les cabestans, qui sont définis comme des treuils à arbre vertical sur lesquels peut s'enrouler un câble

moyennes entreprises ; "aux motifs que sur les faits d'escroquerie commis au préjudice de la Banque de développement des petites et moyennes entreprises, il est reproché à Jacques X... d'avoir, à Cahors