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287 résultats pour « Camille DORÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

670f58294ad0d5ee7d7e5abe

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] [R] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SELARL CAMILLE DI-CINTIO AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

DORÉMIEUX, Camille

SIREN 102339348Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/04/2026

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Créations

DORE, Manon, Camille, Suzanne

SIREN 989986856Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

07/08/2025

Voir →

Créations

Pauline DORE, DORE, Pauline, Camille, PAULINE DORE

SIREN 923004360Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

21/02/2023

Voir →

Créations

Dressing doré, SWIATKIEWIEZ, Camille, Manon

SIREN 899233506GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

16/05/2021

Voir →

Ventes et cessions

CAMILLE, L'Escargot Doré

SIREN 445166945GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Mise en activité avec établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120 000 Euros

03/11/2010

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63ca42f59066fd7c90fc26fd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474761.20240612

Admin. suprême

12 juin 2024

12 juin 2024

Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024.

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f36f1

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Girard, ayant droit de Mme Marie XO..., veuve R..., demeurant ..., 18 / de Mme Marie XR..., veuve T..., demeurant rue Jean Moulin, 63240 le Mont Dore, 19 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Caille YZ..., demeurant Le Bourg, La Remaudière à Le Loroux Bottereau (Loire-atlantique), 112°/ de M. AC...

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008204152

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2003 en ce qu'il porte ouverture anticipée de la chasse aux anatidés et aux bécassines, à compter du 9 août et aux cailles

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8dddf5b5c7d10ca5aad

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Didier DALIN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Camille PICARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

659e47145537980008847286

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [F] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03035_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

Elle soutient que : -ainsi que constaté par procès-verbal du 18 avril 2023, la société a dégradé le sol du parc de stationnement du port Camille Rayon sans y avoir été autorisée, ni par le concessionnaire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63ca42fa9066fd7c90fc271b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509839_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

La construction d’un immeuble d’une hauteur d’environ 22 mètres occupant l’angle du boulevard des Poilus et de la rue Camille Desmoulins est susceptible de créer des vues directes sur leur propriété et

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cde699e5a2b5d969490d18

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[E] [V] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître DORE Camille venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035b5acb8c7ee1d4ef51685

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de présidente - Mme Camille-Julia GUILLERMET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104bac4709e24f13d55429

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Benoît DEVIGNOT, Conseiller Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6780b941b10ab0632f704b02

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00928_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

B C, Mmes E, F et Camille C tendant à la condamnation de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à les indemniser des préjudices résultant de l'hospitalisation de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2021161_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

juin 2020, la directrice académique des services de l'éducation nationale chargée des lycées et de la liaison avec l'enseignement supérieur de Paris a affecté le jeune A sur son sixième vœu, au lycée Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

justifier du prix de vente du Ford Galaxy, lequel devra donner lieu à créance de monsieur Pierre X... sur madame Gisèle Z... pour 50 %, - dit que le secrétaire Louis Philippe, la suspension en fonte dorée

Source officielle
TJ

0P11 Aud. civile prox 2

67f025ca02fc178212f7edf5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Madame MANACH, Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE : Le 01 Avril 2025 à Me Camille

Source officielle