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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2103588_20230616
16 juin 2023
2021 par lequel le maire de Bordeaux a suspendu, pour une durée de 15 jours, l'autorisation d'occupation du domaine public qui lui avait été accordée le 21 juin 2021 pour exploiter une terrasse rue Camille
Cour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d731
14 février 2011
Y... confirmait sa demande, tout en arrêtant son choix subsidiaire sur le prénom de « Camille ».
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
Les enfants Guillaume, né le 20 juillet 1990, Clément, né le 5 juillet 1992 et Camille, née le 17 août 1994 sont issus de cette union.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210656
28 septembre 2017
A..., Emile, Camille, D... Eustache et Sébastien Rudy G... , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...
Ch. civile et commerciale
631c2b4fbd7923fcb00afb63
8 septembre 2022
La SARL Compagnie Nouvelle de Manutentions et d'Exploitation Portuaire a relevé appel de ce jugement le 14 juin 2022.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10634
16 septembre 2020
I... sans cause réelle et sérieuse, condamné la société CAILLE DES VOSGES à payer à Madame D...
CTX PROTECTION SOCIALE
6633d79fc0d3e3fe99d1609f
30 avril 2024
Constate l’extinction d’instance introduite par la Société [5], Dit que la constatation de l’extinction de l’instance et du dessaisissement de la juridiction ne met pas obstacle à l’introduction d’une nouvelle
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201950_20230414
14 avril 2023
L'Huillier exerce au centre hospitalier Camille Claudel en qualité d'infirmer titulaire.
6253ca0fbd3db21cbdd89ee8
16 octobre 2007
JACQUES X..., CAMILLE Y..., GUENAELLE Z... C/ Mme Micheline A...
6253cb43bd3db21cbdd8d331
20 mai 2008
C / Camille Alexis G..., Charles C..., Jean D...
Pôle 5 - Chambre 11
61627776a2bc6369e8386d84
12 avril 2013
CAMILLE - COMPAGNIE D'ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne
Chambre référés
66197e761b7735881a7c3a88
12 avril 2024
BOUIN EXTENSION HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Camille GUILBERT-OBJILERE, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: S.A.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2502006_20250509
9 mai 2025
L'occupant MB92 et le Concessionnaire s'engagent à mettre en œuvre sur le port de Camille Rayon des politiques environnementales et sociales ambitieuses.
civ3
613722d2cd58014677401e8d
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Camille X... épouse Z..., demeurant précédemment 21000 Echigey
6253cbebbd3db21cbdd8ea38
19 décembre 2011
Jules, Felicien et Camille sont issus les 4août 1994, 2 août 2000 et 5 novembre 2001 des relations d'Yves X... et d'Elisabeth Y....
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007990070
6 novembre 1998
Camille X..., demeurant à la ... ; M.
cr
6079a7e79ba5988459c4b53b
13 mai 1976
(CAMILLE), AU PREJUDICE DE SA MERE, N'ETANT PAS PUNISSABLES, IL N'Y A PAS LIEU DE LES DETERMINER AUTREMENT ; " ALORS QU'IL RESULTE DU RAPPORT D'ENQUETE ETABLI A LA DEMANDE DU MAGISTRAT INSTRUCTEUR QUE
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:498148.20241223
23 décembre 2024
Vu la procédure suivante : La commune de Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), la société D Marin Port Camille Rayon et la société D Marinas Hellas ont demandé au juge des référés du tribunal administratif
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36cdc6faf00095889b5
23 avril 2024
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille LEPAGE, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du
Chambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2b16
19 décembre 2023
Sur ce, une nouvelle ordonnance de clôture a été rendue le 21 novembre 2023.
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