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4 317 résultats pour « Camille Nouel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2103588_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

2021 par lequel le maire de Bordeaux a suspendu, pour une durée de 15 jours, l'autorisation d'occupation du domaine public qui lui avait été accordée le 21 juin 2021 pour exploiter une terrasse rue Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d731

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Y... confirmait sa demande, tout en arrêtant son choix subsidiaire sur le prénom de « Camille ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93587

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Les enfants Guillaume, né le 20 juillet 1990, Clément, né le 5 juillet 1992 et Camille, née le 17 août 1994 sont issus de cette union.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210656

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

A..., Emile, Camille, D... Eustache et Sébastien Rudy G...      , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4fbd7923fcb00afb63

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La SARL Compagnie Nouvelle de Manutentions et d'Exploitation Portuaire a relevé appel de ce jugement le 14 juin 2022.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10634

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

I... sans cause réelle et sérieuse, condamné la société CAILLE DES VOSGES à payer à Madame D...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633d79fc0d3e3fe99d1609f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Constate l’extinction d’instance introduite par la Société [5], Dit que la constatation de l’extinction de l’instance et du dessaisissement de la juridiction ne met pas obstacle à l’introduction d’une nouvelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201950_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

L'Huillier exerce au centre hospitalier Camille Claudel en qualité d'infirmer titulaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee8

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

JACQUES X..., CAMILLE Y..., GUENAELLE Z... C/ Mme Micheline A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d331

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

C / Camille Alexis G..., Charles C..., Jean D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61627776a2bc6369e8386d84

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

CAMILLE - COMPAGNIE D'ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e761b7735881a7c3a88

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

BOUIN EXTENSION HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Camille GUILBERT-OBJILERE, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2502006_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

L'occupant MB92 et le Concessionnaire s'engagent à mettre en œuvre sur le port de Camille Rayon des politiques environnementales et sociales ambitieuses.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e8d

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Camille X... épouse Z..., demeurant précédemment 21000 Echigey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea38

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Jules, Felicien et Camille sont issus les 4août 1994, 2 août 2000 et 5 novembre 2001 des relations d'Yves X... et d'Elisabeth Y....

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007990070

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

Camille X..., demeurant à la ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a7e79ba5988459c4b53b

Cassation

13 mai 1976

13 mai 1976

(CAMILLE), AU PREJUDICE DE SA MERE, N'ETANT PAS PUNISSABLES, IL N'Y A PAS LIEU DE LES DETERMINER AUTREMENT ; " ALORS QU'IL RESULTE DU RAPPORT D'ENQUETE ETABLI A LA DEMANDE DU MAGISTRAT INSTRUCTEUR QUE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:498148.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), la société D Marin Port Camille Rayon et la société D Marinas Hellas ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6629f36cdc6faf00095889b5

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille LEPAGE, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6581e8283ea7c8c1124f2b16

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Sur ce, une nouvelle ordonnance de clôture a été rendue le 21 novembre 2023.

Source officielle

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