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775 résultats pour « Caroline BARBE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

6034cc77a5d5dab6c8dcef9c

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Les photographies versées aux débats établissent que contrairement à ce qui avait été soutenu devant les premiers juges et à ce qu'affirment les témoins dont les attestations sont produites, une barre

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670420e58d5cd4a8758f8087

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/07968 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z6PQ MINUTE: 24/1989 Nous, Elodie PATS, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Les requérants ont été représentés par M e Adalagisa Lorusso, avocate à Alberobello (Bari).

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02338_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Il résulte de l'instruction que les sociétés Shelbourne France, Modus, Ilbarritz Bab et MLM faisaient partie d'un groupe informel dirigé par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef689cdc6046d470e4628

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 1] Représentée par Madame ADAM, dirigeant de droit Date d'ouverture : 20 février 2024 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Liquidateur judiciaire : SELARL MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f4deedb07d0f8186179

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE RENTY la SELARL CABINET BARD

Source officielle
CA

3e chambre

60367fb85b95b223579652fc

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

jugement rendu le 8 novembre 2012 par le tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 08/05521) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166793

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

son extradition à l'exclusion des peines prononcées par la cour d'appel militaire de Naples le 14 février 1997, par le tribunal de première instance de Trani le 5 mai 1993, et par la cour d'appel de Bari

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf14fe266e89ef1189fbb

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

N° RG 23/58474 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BMS N° : 5-CH Assignation du : 26 Octobre 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe51cdc6046d4757878d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

: DEMANDERESSE suivant assignation du 13 février 2026 Madame [M] [E] née le 14 Février 1975 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent BARD

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a98596cdc6046d4799e377

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RG : 2024R01683 [A] [F] [Y] C/ SAS HOLDING PASTA TEAM DEMANDERESSE [A] [F] [Y], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Pierre-Louis BORET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Caroline

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

6977c972cdc6046d47cc9b85

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Madame [V] [J] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Camille VINCENT, avocat au barreau de PARIS, #P378 DÉFENDEUR Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Matthieu BARBÉ

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701281e733ee26982dd5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 23/01426 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LY3M N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL SELARL BARD

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-181331

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

Réalisant qu’il s’agissait des forces de l’ordre, il déposa la barre, leva les mains en criant «   ... ça va je vous ai pris pour un cambrioleur...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f9

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Ils constituent une atteinte flagrante à votre devoir de loyauté à l'égard de votre employeur » ; Madame Caroline X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 8 novembre 2010 ; Madame Caroline X...

Source officielle
CA

Service des Référés

69fd7bc9cdc6046d47040e2d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau de Saint Etienne S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre

6035db5182f7d241d8eded7b

Appel

11 février 2016

11 février 2016

de la SCP BARBIER ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177daee5d80f0008c2e896

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Dossier : N° RG 23/03180 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IWN5 Affaire : [V] [N] [Z] C/ [G] [B], [J] [C] - O R D O N N A N C E - Caroline

Source officielle
CA

3e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc6f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J042 - Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS

Source officielle

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