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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
69602413cdc6046d47acd95c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
HERNANDEZ - 0315 Me Marie-Caroline PELEGRY - 0344 EXPOSE DU LITIGE: Madame [E] [P] et Monsieur [V] [B] sont propriétaires d’un bien immobilier situé [Adresse 1] à [Localité 7] acquis grâce à
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ed
18 avril 2012
18 avril 2012
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE CORSE DU SUD CENTRE HOSPITALIER GENERAL D'AJACCIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Caroline
Source officielle2ème chambre
DTA_2100418_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, alors que la carabine n'a été utilisée par M.
Source officielleService des référés
687005bdb8daa57c7f66a574
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S'agissant des déplacements professionnels, Mme [R] [T] expose que ses enfants qui ont habité dans le studio l'ont quitté pour faire des études à l'étranger.
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857c8
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
née le 09 Septembre 1936 à CANALE DI VERDE ... ... 20230 CANALE DI VERDE assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf788b4dc27576e7b7e6
7 novembre 2012
7 novembre 2012
] [W] [E] [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant la SCP RIBAUT, représentée par Maître Vincent RIBAUT, avocat au barreau de Paris, Toque : L0051 Ayant pour avocat plaidant Maître Caroline
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 5
697e92a9cdc6046d47777574
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Civile Cab. 5 N° RG 24/03730 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MUU2 Copie executoire à : Me Caroline BOLLA Me Adélaïde SCHMELTZ Copie : dossier La Passerelle Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145148
26 mai 2014
26 mai 2014
Patrick de Carolis, en qualité de directeur de la chaîne France 3, M me Vanina Kanban en sa qualité de journaliste et la S.A.
Source officielle3e chambre
60365248af8aa7b34d508725
12 novembre 2015
12 novembre 2015
[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 234 N° du dossier 130270 Représentant : Me Caroline
Source officielleChambre 4-7
655ef9bea2379083180515ec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Une prime annuelle intitulée 'rappel déplacement +' figure également sur les bulletins de paie.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100654
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Jean-Pierre J ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie,
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f201
27 avril 2023
27 avril 2023
[P] [D] né le 31 janvier 1934 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Madleen BRESSLER, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Maître Caroline MARCOU-DORCHIES, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fcc
19 avril 2023
19 avril 2023
La société intimée oppose que les indemnités de déplacement n'étant pas des salaires, elles sont soumises à la prescription biennale de l'article L.1471-1 du code du travail.
Source officielleService des référés
65c3d960c432ce7d11a6deea
29 janvier 2024
29 janvier 2024
N° RG 23/57929 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3AA4 N° : 4 Assignation du : 17, 19 Octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 29 janvier 2024 par Caroline
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8006cdc6046d470472b9
7 mai 2026
7 mai 2026
du coût du déplacement du compteur en fonction de l'indice de construction. 5.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdae5c134257e7908253c68
10 mai 2019
10 mai 2019
Le présent arrêt a été signé par Caroline PARANT, présidente, et par Brigitte COUTTENIER, greffière.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdc41ff27332c65c61f4127
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Sonia A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6035412c7a396d6ad6f961c9
25 mai 2016
25 mai 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal GUICHARD, conseiller Greffier : Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05b
30 mai 2011
30 mai 2011
* * * * * Jean-Roger X... et Caroline Y... ont eu ensemble une fille Meryl X..., née le 28 mai 1999.
Source officiellePage 5 sur 88