_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Charpentier

B... en vertu d'un contrat d'apprentissage du 7 février 1975 en qualité d'apprenti menuisier du bâtiment ; qu'il est devenu charpentier au sein de la société B... ; que le 27 septembre 2004, son contrat

qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 27 septembre 1954 par les établissements Charpentier

[O] a été engagé en qualité de charpentier bardeur par la société MDF, le 1er mars 2013, par contrat à durée indéterminée de chantier.

Z..., charpentier, s'étant rendu chez Mme Y... pour examiner l'état de la toiture et de la charpente d'un bâtiment en vue d'établir un devis de réparations, le plancher du grenier, en très mauvais état

apos;il a réalisé des ouvrages comportant des façades en mur rideaux PVC et a monté et bardé de nombreuses constructions, et qu'en ce qui concerne la spécialité toiture, il est maître ouvrier charpentier

base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, enfin, que la société CFC n'a jamais prétendu dans ses conclusions d'appel que le lancement de la production des crayons charpentiers

Le 20 octobre 2002, [K] [B] avait adhéré à la Coopérative champenoise de vente de betteraves, aux droits de laquelle vient la société Cristal union. 3.

Y..., charpentier, assuré en responsabilité décennale par la société Groupama Rhône-Alpes (la société Groupama), des travaux de rehausse de toiture, création d'un étage et aménagement d'une terrasse et

X..., charpentier au service de la société Domenget depuis le 2 mars 1981, a été victime, le 6 juin 1986, d'un accident du travail, à la suite duquel il a dû arrêter son activité ; qu'il a repris son travail

suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de copie intégrale du rapport définitif de l'Inspection générale (IG/06-16) relatif à l'enquête de juin 2007 sur le conservatoire Gustave Charpentier

[R], qui exerçait la profession de charpentier, a adhéré à un contrat d'assurance de groupe auprès de la société CNP assurances (l'assureur) garantissant notamment le risque incapacité totale de travail

par aucune des parties, qui s'opposent en revanche sur le point de savoir si ce bail n'a été conclu que verbalement ou est réputé conclu par écrit compte tenu des usages en vigueur dans la région champenoise

. : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 juin 1999), qu'une vérification de comptabilité de la SARL Couvertures champenoises (la société), dont M.

MONOGRAPHIE CONSACREE AU VIN DE CHAMPAGNE, QUI REPRODUIT PARTIELLEMENT, SANS INDICATION DU NOM DE L'AUTEUR OU DE L'EDITEUR, LE TEXTE D'UN OPUSCULE INTITULE VIN DE CHAMPAGNE, AINSI QU'UNE CARTE DE LA REGION CHAMPENOISE

commencé des travaux de rénovation avec repose d'un nouveau plancher ; qu'elle a été aidée par des salariés de la sociétés IGS et a fait appel à la société Etablissement Thuillier frères, menuisier charpentier

agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic la société JEAN CHARPENTIER

est Pont de Senecourt, 57210 Maizières les Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit : 1 / de la société Verreries Mécaniques Champenoises

[Y] en qualité de charpentier couvreur. 2.

[J] [P] [K] a été engagé en qualité de charpentier coffreur le 4 juillet 2014 par la société Diviminho France, par contrat de chantier. 2.