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117 résultats pour « Chayé Clémentine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

660e43070740db0008fa92a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

BARCONNIERE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Hélène MARTEL substituant Maître Clément RAIMBAULT de la SCP

Source officielle
TJ

JCP

6a15e6a9cdc6046d47058342

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vice Président en charge des fonctions de Juge des Contentieux de la Protection, statuant en matière de surendettement pour le ressort de compétence du Tribunal Judiciaire d'ALES, assisté de Cendrine CLEMENTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

tiers l'ensemble des éléments corporels et incorporels du fonds de commerce composant le Domaine du Roncemay, appartenant à la société SDER, les actifs immobiliers de cette dernière sis commune de Chassy

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201948_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2023. La rapporteure, R. Gros Le président, M.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f09cdc6046d4720a32b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mélanie DE PRECIGOUT, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Clément CARON, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS S.A.R.L.U.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002562894

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Devant la Commission, il est représenté par Maître Jean- Daniel Kramer, avocat de La Chaux-de-Fonds.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02609_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Clémentine Voillemot, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2605000_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, magistrate désignée, - les observations de Me Le Chat, pour M.

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299ca2c4236379079bef

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2013F00486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Clément

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4efccdc6046d477b73a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ACTION LOGEMENT REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 10 Avril 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Mme [K] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clémentine

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01245_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

L'analyse théorique des potentialités, en termes de gîtes et de zones de chasse, concluait à l'existence, à l'intérieur même de la ZIP, de potentialités fortes dans les secteurs nord-ouest et sud-est de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae0d

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 / 6983 APPELANTE : SNC LOCADIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social 13 rue Clément

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2102765_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

B E et l'Union départementale des associations familiales (UDAF) des Landes, représentés par Me Clément, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Dax - Côte d'Argent à leur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603209b596b9184187715b94

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Greffière, lors des débats : Mme Clémentine GLEMET ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69b8ec78cdc6046d47ef90a6

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

JOINTE RG 2024003229 DEMANDEUR (S) : REPRESENTANT (S) : SARL JUMO [Adresse 2] Me Elsa ORABE ET DEFENDEURS (S) : SAS BUROTEAM 64 [Adresse 7] REPRESENTANT (S) : SELARL CASTILLON AVOCAT, Me Clément

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002392794

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

Il pensait nous avoir vaincus et chassés au printemps. Mais il n'y est pas parvenu.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02643_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

La Buse variable, dont le niveau de sensibilité à l’éolien est modéré, a régulièrement été observée au sein de l’aire d’étude immédiate, notamment en chasse au-dessus des cultures ou en stationnement au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a8ff0a03029105dbedc001

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme HOAREAU, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60358171a3c721a6b2502a67

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, président Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Céline HILDENBRANDT, vice-présidente

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Clément BD..., demeurant à Accous (64490) ; 186°) M. Ernest YY..., demeurant à Bedous (64490) ; 187°) Mme Marguerite YY..., demeurant à Bedous (64490) ; 188°) M.

Source officielle

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