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159 résultats pour « Christel DAUDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

69fad17ccdc6046d47bf8326

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ERILIA dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] prise en son Centre de Gestion de [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3202a12a235bae6dcc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

numéro [N° SIREN/SIRET 13] dont le siège social est [Adresse 17], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 19] Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

1° Chambre B

5fda6f36383403b8a28f34c3

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

INTIMEE : SA BANQUE PRIVEE EUROPEENNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Christel

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297b9

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

la personne de Maître [C] [E], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me DAL CORTINO substituant Me Christel

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711facd7603bf88a188485b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

11/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur [R] [O], exerçant sous l'enseigne [5] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christel

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2addee97b8c1829978177

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RCS de [Localité 5] sous le n° 350 768 115, prise en la personne de son représentant légal domiclié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christel

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae8ce97b8c182997982f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l’enseigne HIG) dont le siège social est situé [Adresse 3] elle-même prise dans la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, représenté par Maître Christel

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297ba

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

la personne de Maître [P] [O], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me DAL CORTINO substituant Me Christel

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b54cdc6046d47b1b29b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

IMMOBILIER, immatriculée au RCS sous le numéro 539 840 561, sise [Adresse 28], elle même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Christel

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69735b28cdc6046d4768f1d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [S] [N] Agent commercial indépendant immatriculée au RSAC de [Localité 22] sous le numéro 482 341 294 00023 [Adresse 15] [Localité 13] Représentée par Me Christel

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297b8

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

la personne de Maître [E] [X], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 6] [Adresse 3] Représentée par Me DAL CORTISO substituant Me Christel

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa338c

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur [U] [X] né le 01 Août 1986 à [Localité 6] (93) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Christel

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fd9505ec3298d391579b087

Appel

27 février 2020

27 février 2020

sous le N°B 821 693 918, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me LAMBERT substituant Me Christel

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

67820ab2d30fbdc4c17b9ccf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MONTPELLIER N° RG 19/02762 APPELANTE : Madame [G] [J] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 14] Représentée par Me Christel

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde32fe27811b0f19453426

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. M.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742317c

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Christelle, - La COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA SUD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4564dcdc6046d475a3c1c

Commerce

14 mai 2025

14 mai 2025

Olivier Duboureau, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M. Franck Meynaud, président du délibéré, et par Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd580146774205b5

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Y..., mineure de 15 ans, avec cette circonstance que les faits ont été accomplis par un ascendant ; "aux motifs que Christelle Y... avait confié à sa mère que, courant 1994 et 1995, son père avait

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d655eacdc6046d47850822

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

.: -Mme [M] [V], Copies: * SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [X] [Z] -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
CA

3e chambre civile

671b35812edfb0b58c05ed1b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Localité 5] DEVELOPPEMENTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE

Source officielle

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