CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
69fad17ccdc6046d47bf8326
5 mai 2026
ERILIA dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] prise en son Centre de Gestion de [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS
2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dcc
25 juillet 2024
numéro [N° SIREN/SIRET 13] dont le siège social est [Adresse 17], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 19] Représentant : Me Christel
1° Chambre B
5fda6f36383403b8a28f34c3
3 juillet 2019
INTIMEE : SA BANQUE PRIVEE EUROPEENNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Christel
1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297b9
18 mai 2017
la personne de Maître [C] [E], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me DAL CORTINO substituant Me Christel
2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188485b
17 octobre 2024
11/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur [R] [O], exerçant sous l'enseigne [5] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christel
Pôle Civil section 2
68f2addee97b8c1829978177
3 juillet 2025
RCS de [Localité 5] sous le n° 350 768 115, prise en la personne de son représentant légal domiclié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christel
Pôle Civil section 1
68f2ae8ce97b8c182997982f
l’enseigne HIG) dont le siège social est situé [Adresse 3] elle-même prise dans la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, représenté par Maître Christel
603393a602a1e34875d297ba
la personne de Maître [P] [O], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me DAL CORTINO substituant Me Christel
69d81b54cdc6046d47b1b29b
9 avril 2026
IMMOBILIER, immatriculée au RCS sous le numéro 539 840 561, sise [Adresse 28], elle même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Christel
2ème chambre section C
69735b28cdc6046d4768f1d8
22 janvier 2026
Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [S] [N] Agent commercial indépendant immatriculée au RSAC de [Localité 22] sous le numéro 482 341 294 00023 [Adresse 15] [Localité 13] Représentée par Me Christel
603393a602a1e34875d297b8
la personne de Maître [E] [X], agissant es-qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL KAPRIM [Adresse 6] [Adresse 3] Représentée par Me DAL CORTISO substituant Me Christel
6902ff1d1e4ff47a82fa338c
29 octobre 2025
avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur [U] [X] né le 01 Août 1986 à [Localité 6] (93) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Christel
5fd9505ec3298d391579b087
27 février 2020
sous le N°B 821 693 918, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me LAMBERT substituant Me Christel
1re chambre de la famille
67820ab2d30fbdc4c17b9ccf
10 janvier 2025
MONTPELLIER N° RG 19/02762 APPELANTE : Madame [G] [J] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 14] Représentée par Me Christel
Pôle 3 - Chambre 1
5fde32fe27811b0f19453426
4 juillet 2018
- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. M.
cr
6137261ecd5801467742317c
18 février 2003
Christelle, - La COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA SUD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure
Chambre 2-4
69d4564dcdc6046d475a3c1c
14 mai 2025
Olivier Duboureau, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M. Franck Meynaud, président du délibéré, et par Mme Christelle Léopoldie, greffier.
613725c3cd580146774205b5
18 mars 1998
Y..., mineure de 15 ans, avec cette circonstance que les faits ont été accomplis par un ascendant ; "aux motifs que Christelle Y... avait confié à sa mère que, courant 1994 et 1995, son père avait
69d655eacdc6046d47850822
15 octobre 2025
.: -Mme [M] [V], Copies: * SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [X] [Z] -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
3e chambre civile
671b35812edfb0b58c05ed1b
24 octobre 2024
Localité 5] DEVELOPPEMENTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE
Page 5 sur 8
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.