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107 résultats pour « Christelle DERUEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés et Recours

69eafb79cdc6046d475705e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ET : Monsieur [B] [E] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Christine CAZENAVE, avocat au barreau de PAU Defendeur au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte de la

Source officielle

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CC

cr

6137263ecd580146774240b3

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

coupable de recel d'abus de confiance, d'une part, constate qu'il a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine

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CC

cr

613726a6cd580146774275df

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

spirituel en ces termes "toute ma vie est un combat constant entre ma nature déchue qui aime tant le confort et la facilité, le plaisir et les amusements éphémères et ma nature restituée par la grâce du Christ

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cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Code de l'organisation judiciaire, 510 et 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué ne mentionne pas que la Cour était assistée d'un greffier au cours des audiences où se sont déroulés

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cr

6137269dcd580146774270ff

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Gianfranco X... sur sa famille et particulièrement sur ses filles, les profondes perturbations que son comportement et ses exigences ont provoquées, les conséquences funestes qu'elles ont entraînées pour Christine

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cr

éesc/Micheline Le Somptier

613725b0cd5801467741fc8c

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

. ; "que Christelle Z... a remplacé son ami Grégory C... pendant 4 jours et a été payée comme lui, de la main à la main, au tarif de 30 francs de l'heure ; "que toutes ces personnes ont travaillé

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cr

613725dbcd580146774210d2

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Christine, épouse X... Y..., - A... Siphay, épouse X... Y..., - X... Y...

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cr

613725dbcd580146774210d3

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Z... en est l'autre associé, (pièces 31 et 32) ; que Christine E... Z..., née A..., le 25 janvier 1964... et son époux Norith E...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1cee5cdc6046d4789862b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

protection du Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 23/03401 APPELANT Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Marie-christine

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cr

61372616cd58014677422d6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André Z..., Valérie X... et Christine

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TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

J'ai dû dérailler car je ne me souvient même pas de vous avoir dit ça. J'ai dû dérailler complet. Je vous avais d'ailleurs demandé, le lendemain de me rappeler ce que je vous avait dit.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

S... , Jean-Yves H..., Arnaud I..., Mme Christine J..., épouse K..., MM. Olivier L..., Yves-Robert M..., Arnaud N..., David O..., Stephane P..., Jean-Michel Z...

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cr

61372621cd580146774232f6

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland Y... coupable de s'être frauduleusement soustrait à l'établissement ou au paiement de la TVA au titre des années 1994, 1995 et 1996 ; "aux motifs que Christine

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7c2cdc6046d478a182e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 6] (ESPAGNE) demeurant [Adresse 4] [Localité 7] Madame [P] [Y] épouse [L] née le 06 Mai 1968 à [Localité 8] (ALGERIE) demeurant [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Marie-Christine

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cr

6137269acd58014677426f10

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Group, que Michaël F... et Sohan G... étaient les collaborateurs de D... et que Christine B... et Magali H..., actuelles salariées de Newlight International étaient d'anciennes salariées de D...

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cr

61372648cd580146774245c9

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

préjudice, à remettre à Zohra Y..., son épouse, des fonds correspondants à l'allocation parentale d'éducation, à Nordine Z... une somme de 8 190,84 francs, à Fatima A... une somme de 8 190,84 francs et à Christelle

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TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e13d4cdc6046d475b1c44

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MARC VERDET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME CHRISTELE CHARPIOT, GREFFIER, RG 2025071700 21/11/2025 ENTRE : 1) SAS NATURAL RESOURCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 530392943

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CC

cr

édure que Pôle Emploi a, le 3 avril 2013, porté plaintec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00250

Cassation

19 mars 2019

19 mars 2019

française qu'il déclarait bien être, à cette époque, résident en Belgique ; qu'eu égard à ses activités professionnelles d'expert-comptable commissaire aux comptes, il ne saurait sérieusement s'abriter derrière

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CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard B..., Jean-Yves C..., Olivier D..., Christian E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... à la suite des déclarations de Mme Marie-Christine C... devant le président de la cour d'assises de la Moselle, le 29 mars 2014, et de la déposition de M.

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