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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c0
2 octobre 2001
2 octobre 2001
La SA Clemessy a confié ce transport à la SA JM Koenig et Cie.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452268.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7F-MFRT S.A.R.L. COMPAGNIE DE TOURISME ET REALISATIONc/G.F
68de08ac2efeaecfe6843473
1 octobre 2025
1 octobre 2025
L'expert judiciaire a ainsi dégagé une proposition de valeur marchande du fonds de commerce de [Localité 10] de 158.000 euros. 11. M.
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac07
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 7 août 2016, la marchandise a été volée à la suite d'une effraction dans l'entrepôt de la société Agys.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f76
6 février 2002
6 février 2002
BAGAGES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 74/76 rue du Temple - 75003 PARIS Maître THEVENOT ès qualités d'administateur judiciaire de la société GYL BAGAGES demeurant 8 rue Clément
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620e
6 février 2002
6 février 2002
BAGAGES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 74/76 rue du Temple - 75003 PARIS Maître THEVENOT ès qualités d'administateur judiciaire de la société GYL BAGAGES demeurant 8 rue Clément
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d391
27 février 2002
27 février 2002
Clément, Y... Youna, X...
Source officielle3ème chambre A
667fa3590693c2be63c5bc8b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARCHAND-CAPRON au capital social de 370.000,00 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de CARPENTRAS sous le numéro 482 947 785, représentée par son représentant légal domicilié es qualité
Source officielleJCP
66335b76c0d3e3fe99cae1af
2 avril 2024
2 avril 2024
imposées par la commission de surendettement des particuliers Débiteur : Mme [F] [E] épouse [B] PROCEDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU : 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Clémence
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b849
5 mai 1980
5 mai 1980
collecteurs agréés, ont reçu diverses quantités de blé et de céréales secondaires qui leur avaient été livrées sous couvert de titres de mouvement mentionnant faussement comme expéditeurs de ces marchandises
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e0dc25a97f0381f51c4
13 mars 2014
13 mars 2014
épouse [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour en la perosnne de Me Nathalie HERSCOVICI, avocats au barreau de PARIS (toque : L0056) Assistée de Me Clémence
Source officielle3ème chambre A
65a0ecd05bbe450008b2ceae
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037659283
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de M. Guillaume Odinet, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903e
23 janvier 2007
23 janvier 2007
avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SA FOIR'FOUILLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Castelnau 2000 155 avenue Clément
Source officielleChambre 06
69f27d8bcdc6046d470433bc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Clément CABANES Mme Valérie PERRIN-TERRIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle4ème chambre
DTA_2310175_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. La rapporteure, M-L.
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
6a0cb808cdc6046d473a9b51
19 mai 2026
19 mai 2026
qualités audit siège, [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7], [Localité 5], ESPAGNE non comparante ni représentée DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence
Source officielleChambre Sociale
64f2d0325aeec3d969238917
31 août 2023
31 août 2023
11) S.A.S. [23] [Adresse 4] [Adresse 4] 12) Compagnie d'assurance [25] [Adresse 9] [Localité 5] Créanciers non représentés COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme CLÉMENT
Source officielle4ème chambre
DTA_2304455_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. La rapporteure, M-L.
Source officiellePage 5 sur 21